littorale

• Ordinanza concernente la produzione e la messa in commercio degli alimenti per animali (Ordinanza sugli alimenti per animali)

... vers le large, formant une terrasse littorale immergée à faible pente. 2 Le mont est la zone d...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 50, 17 décembre 2002
• Singoli
• Ordinanza

• Verordnung über die Erhebung und Bearbeitung von landwirtschaftlichen Daten (Landwirtschaftliche Datenverordnung)

... les eaux superficielles et leur zone littorale, dans la mesure où cela est nécessaire pour gara...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 4, 2 février 1999
• Einzig
• Verordnung

• Règlement d'application de l'Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République française concernant la pêche dans le Lac Léman (avec annexe)

... vers le large, formant une terrasse littorale immergée à faible pente. . 2 Le mont est la zo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 6 juin 2006
• Unique
• Règlement

• Règlement d'application de l'Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République française concernant la pêche dans le Lac Léman

... vers le large, formant une terrasse littorale immergée à faible pente. . 2 Le mont est la zo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 22 février 2011
• Unique

• Ordonnance sur la protection des eaux (OEaux)

... les eaux superficielles et leur zone littorale, dans la mesure où cela est nécessaire pour gara...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 15 décembre 1998
• Unique
• Ordonnance

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

... de mollusques provenant d'une zone littorale agréée, le modèle de document de transport est ...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica