littoral immobilier

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5 documents pour littoral immobilier

- Arrêt nº 1C 314/2010 de Ire Cour de Droit Public, 29 juin 2011
... d'un plan cantonal d'affectation (PAC Littoral Parc n ° 299, ci-après: PAC 299), visant à dév...Dans ce cadre, la Société immobilière F.________ a développé sur les parcelles jouxtan...
- Arrêt nº 5A 208/2010 de IIe Cour de Droit Civil, 17 juin 2010
... à l'inscription définitive du gage immobilier paraît exclue ou hautement invraisemblable (arrê... registre foncier de l'arrondissement du Littoral et du Val-de-Travers, Neuchâtel. Lausanne, le 17 ...
- Message relatif à la loi fédérale sur la géoinformation (Loi sur la géoinformation, LGéo)
..., les propriétaires de biens immobiliers, le secteur de l'estimation de biens immobiliers e... du fait que la Suisse ne possède pas de littoral, l'engagement est moindre. Cependant, avec l'achè...
- Feuille Fédérale num. 39, 3 octobre 2006
- Seccion Unica

- Rapport sur la politique extérieure 2009
... . La Suisse, pays dépourvu de littoral et de ressources énergétiques propres - �... a été l'éclatement de la bulle immobilière aux Etats-Unis durant l'été 2007. L'effondrement...
- Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
- Seccion Unica
- Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE
... ponctuelle des acquisitions immobilières, sans pour autant toucher au noyau dur de la Lex K..., Lauda Air, Tyrolean Airways, Air Littoral. Compte tenu de l'importance croissante de ce type...
- Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
- Seccion Unica