littoral francais

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

..., qu'ils soient côtiers ou sans littoral, . souhaitant développer, par la Convention, les ... anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe font également foi, est déposé, compte...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Armies Pursue the Digital Dream.

... communications in support of land and littoral operations, until at least 2026. Its data-handling...

• Armada International
• Vol. 25 Num. 2, Avril 2001

• Accord relatif à l'application de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer du 10 décembre 1982 (avec annexe)

... populations nombreuses, des Etats sans littoral ou géographiquement désavantagés, des Etats ins...Les textes en français et en anglais pourront être consultés à l'adres...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Accord

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... le français en partage (CONFEMEN) concernant une contribution ... littoral et les petits pays insulaires en développement (...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Protocole d'amendement à la Convention internationale du 18 mai 1973 pour la simplification et l'harmonisation des régimes douaniers

... des langues officielles du Conseil (le français ou l'anglais); . b) indiquant le pays qui a appos�... géographiques (cas des pays sans littoral, par exemple), ainsi que dans le cas des marchandi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 31 mars 2009
• Unique
• Protocole

• Accord relatif à l'application de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer du 10 décembre 1982

... anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe font également foi, est déposé auprès... populations nombreuses, des Etats sans littoral ou géographiquement désavantagés, des Etats ins...

• Feuille Fédérale num. 22, 3 juin 2008
• Seccion Unica

• Le rôle du Conseil fédéral et de l'administration fédérale en relation avec la crise de Swissair. Rapport de la Commission de gestion du Conseil des Etats

...�sultats d'exploitation des compagnies françaises et de la compagnie belge Sabena s'annonçait à la... de mentionner les exigences d'Air Littoral (France, 24 millions d'euros). Le 29 mai 2002, en ...

• Feuille Fédérale num. 31, 12 août 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2003

... lettré en langues nationales et en français:. - renforcer les compétences des organisati... et pays en développement ayant un littoral . A. A la suite de la Conférence de 2001 sur les ...

• Feuille Fédérale num. 26, 6 juillet 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... et diversifiées entre les autorités françaises et suisses. Il est évident que l'intensité du pa... . La Suisse, pays dépourvu de littoral et de ressources énergétiques propres - �...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

...- la protection du littoral et des milieux marins. . L'agence s'intéresse en ... dossiers, cinq ont été négociés en français (Schengen/Dublin, lutte contre la fraude, MEDIA, p...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica