litterature classique

• Arrêt nº 8C 604/2010 de Ire Cour de Droit Social, 11 juillet 2011

... algodystrophie de la main dans la littérature médicale (rétraction en flexion des doigts longs...'écarter sur certains points du schéma classique rapporté par le professeur S.________ (sans rétr...

• Arrêt nº 9C 566/2010 de IIe Cour de Droit Social, 25 février 2011

..., de technologie Gamma Knife, dont la littérature médicale récente avait montré clairement les av...'un modèle correspondant à la version classique, avec réglages manuels, dont les sources de cobal...

• La portée de la haute surveillance parlementaire sur les tribunaux - les avis de la doctrine juridique. Rapport de l'Organe parlementaire de contrôle de l'administration à l'attention des membres de la sous-commission DFJP/tribunaux de la Commission de gestion du Conseil des Etats élargie à quelques députés au Conseil national

... de procéder à une étude de la littérature traitant de la portée en Suisse de la haute surve...La doctrine «classique» des trois pouvoirs - dans laquelle une fonction at...

• Feuille Fédérale num. 48, 3 décembre 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

... état des motifs de détention «classiques» que sont le risque de fuite et le risque de collus...99-109 et la littérature qui y est citée. 362 Pour la procédure pénal...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Requête PRO HELVETIA 2000

... (arts plastiques, photographie, littérature), pour des créateurs venus du Sud (en particulier... faut au moins distinguer entre musique classique, jazz, improvisation, rock, pop, chanson et musiqu...

• Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 1999
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007

... on en attend dans le sponsoring «classique», en retirent un gain de prestige pour avoir accept... des commandes en musique et en littérature. Elle fournit des contributions pour des séjours ...

• Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
• Seccion Unica

• Concession octroyée à SRG SSR idée suisse

...) une prise en compte adéquate de la littérature suisse et des événements littéraires; . g) une ... consacrés respectivement à la musique classique, au jazz et à la musique pop. Les annonces des ti...

• Feuille Fédérale num. 51, 18 décembre 2007
• Seccion Unica

• Arrêt nº U 38/07 de Ire Cour de Droit Social, 29 mai 2007

... torsion d'un genou est un mécanisme classique pouvant provoquer une lésion horizontale ou verti... à ce sujet n'est pas clos dans la littérature médicale. Il faut cependant rappeler que l'âge d...

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

..., du théâtre, du cinéma, de la littérature, de la danse et des arts plastiques s'effectue sou...Il s'agit d'un instrument classique d'intervention. Il est très difficile de prévoir...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 7 juillet 1994

Regeste Art. 12 Abs. 2 KUVG, Art. 21 Abs. 1 Vo III: Psoriasisbehandlung. Die Behandlung von Psoriasis mit Fumarsäurederivaten ist beim derzeitigen Stand der medizinischen Wissenschaften und im Vergleich mit anderen Behandlungsmethoden noch im Experimentierstadium. Sie gilt nicht (oder noch nicht) als wissenschaftlich anerkannt und gehört daher nicht zu den Pflichtleistungen der Krankenkassen. **************************************** Regeste Art. 12 al. 2 LAMA, art. 21 al. 1 Ord. III: traitement du psoriasis. Le traitement du psoriasis au moyen de dérivés d'acide fumarique, en l'état actuel des connaissances médicales et par rapport aux autres méthodes de traitement, a un caractère expérimental. En d'autres termes, il n'est pas - ou pas encore - éprouvé par la science médicale. Les cai...

... sur les études publiées dans la littérature médicale, le traitement aux dérivés d'acide fum... aux effets secondaires des thérapies classiques évoquées ci-dessus. Le Méthotrexate, moyennant ...