litterature classique

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

..., du théâtre, du cinéma, de la littérature, de la danse et des arts plastiques s'effectue sou...Il s'agit d'un instrument classique d'intervention. Il est très difficile de prévoir...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la gestion par mandat de prestations et enveloppe budgétaire - Evaluation et suite de la procédure (Rapport d'évaluation GMEB 2009)

... le modèle GMEB et le modèle classique de gestion de l'administration fédérale. . 2.4.2... se fonde sur une analyse de la littérature pertinente 22 , sur des recherches approfondies da...

• Feuille Fédérale num. 47, 24 novembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral complétant le rapport sur le gouvernement d'entreprise - Mise en uvre des résultats des délibérations au sein du Conseil national

... ces entités assument une tâche classique de la Confédération, dans le cadre du droit publ... 20 Dans la littérature, la politique en matière d'informations vis-à-vi...

• Feuille Fédérale num. 16, 21 avril 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la révision de la loi fédérale sur la lutte contre les maladies transmissibles de l'homme (Loi sur les épidémies, LEp)

...La lutte classique vise à contrôler et à endiguer la maladie dans ...� (OMS), ou des données issues de la littérature scientifique. Ces informations sont traitées, ana...

• Feuille Fédérale num. 2, 11 janvier 2011
• Seccion Unica