liqueur de tirage

• Accord international de 2001 sur le cacao (avec annexes)

... partir de cacao en fèves, tels que pâte/liqueur de cacao, beurre de cacao, poudre de cacao sans ad...17. L'expression droits de tirage spéciaux (DTS) désigne les droits de tirage spé...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 25 mars 1955

Regeste Art. 58 StGB, Einziehung. Voraussetzungen der Einziehung von Gegenständen, die zur Begehung einer strafbaren Handlung gedient haben. - Einziehung eines Brennapparates, der zur unerlaubten Herstellung von Absinth gedient hatte. **************************************** Regeste Art. 58 CP. Confiscation. Conditions auxquelles la loi soumet la confiscation d'objets qui ont servi à commettre une infraction. - Confiscation d'un alambic qui avait servi à la distillation illicite de l'absinthe. **************************************** Regesto Art. 58 CP. Confisca. Condizioni alle quali la legge subordina la confisca di oggetti che hanno servito a commettere un reato. - Confisca di un alambicco che aveva servito alla distillazione illecita di assenzio.

... chez lui; il avoua avoir distillé cette liqueur et en avoir vendu cinq litres à Armand Parel. En ...), soit dans le Bulletin sténographique (tirage à part, Cons. nat. 1928, p. 208) sont décisifs �...

• Accord international sur le cacao, 2010

... partir de cacao en fèves, tels que pâte/liqueur de cacao, beurre de cacao, poudre de cacao sans ad...33; . 17. L'expression droits de tirage spéciaux (DTS) désigne les droits de tirage spé...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2007. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2007

...DTS Droits de tirages spéciaux . ECOSOC Conseil économique et social d... la commercialisation en Allemagne de la liqueur française Cassis de Dijon et contribue à la ré...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica