libye carte

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Libye

... et lieu de naissance, numéro de passeport /carte d'identité) . Fonction resp. motifs . 8. JABI...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 12 avril 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... et les problèmes bilatéraux avec la Libye. La Suisse jouit d'une manière générale d'une b... dans une coopération pratique à la carte et un étroit dialogue sur la sécurité. Ces dern...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Libye

... et lieu de naissance, numéro de passeport /carte d'identité) . Fonction resp. motifs . Epouse de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 5 juillet 2011
• Unique

• Politica del personale di carriera e organizzazione del servizio esterno presso il Dipartimento federale degli affari esteri. Rapporto della Commissione della gestione del Consiglio nazionale

...� dei compiti relativi a passaporti e carte d'identità67. Le attività tradizionali sono estr... - Monrovia - - - - - -. Libye. - Tripoli AMB AMB AMB - AMB AMB CG. - Bengazi -...

• Foglio Federale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Libye

... et lieu de naissance, numéro de passeport /carte d'identité) . Fonction resp. motifs . 1. KADHAFI...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 4 octobre 2011
• Unique

• Message relatif aux Conventions internationales pour la répression du financement du terrorisme et pour la répression des attentats terroristes à l'explosif ainsi qu'à la modification du code pénal et à l'adaptation d'autres lois fédérales

... 7 Par rapport à la Libye suite à l'attentat de Lockerbie [S/RES/748 (1992)... gèrent des moyens de paiement comme les cartes de crédit ou les chèques de voyage, tombent ains...

• Feuille Fédérale num. 32, 13 août 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Libye

... et lieu de naissance, numéro de passeport /carte d'identité) . Fonction resp. motifs . Epouse de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 17 mai 2011
• Unique

• Rapport du Conseil fédéral sur l'inventaire et l'évaluation des procèdures de droit fédéral de l'économie (Réponse au Postulat David 96.3607 'Charges administratives')

... en matière de concurrence (loi sur les cartels plus loi sur la concurrence déloyale, qui a permi... 61.10 Embargo à l'encontre de la Libye - Autorisations pour des paiements à partir de co...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 1999
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• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Libye

... et lieu de naissance, numéro de passeport /carte d'identité) . Fonction resp. motifs . Nom (et ali...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 13 septembre 2011
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• Rapport 2003 sur la coopération de la Suisse avec l'Organisation des Nations Unies ainsi qu'avec les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

... un vote demandé par les Etats-Unis, la Libye a été élue présidente de la 59 e session de l... administrative (comme la gestion des cartes de légitimation ou l'établissement des visas), e...

• Feuille Fédérale num. 12, 1 avril 2003
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