librairie europeenne

• Ordonnance du DETEC concernant les licences du personnel du service de la navigation aérienne (OLPS)

... suisse et la Communauté européenne sur le transport aérien conclu le 21 juin 19992, ...Ils sont également disponibles en librairie ou peuvent être commandés ou obtenus par abonnem...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 23 septembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 1P.585/1999 de Ire Cour de Droit Civil, 13 janvier 2000

... Conseil du fonds de prévoyance de la Librairie M.________ a déposé plainte pénale contre A.___...2c p. 142; arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme Pélissier et Sassi c. Franc...

• Ordonnance sur les marchés publics (OMP)

... du 21 juin 1999 entre la Communauté européenne et la Confédération suisse sur certains aspects... Chapitre 48 . 23. Articles de librairie et produits des arts graphiques Chapitre 49 . 24....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 8 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Initiative parlementaire. Réglementation du prix du livre. Rapport de la Commission de l'économie et des redevances du Conseil national

... livres et de densifier le réseau de librairies et qu'elle est indispensable à la promotion des a...'encontre des prescriptions de l'Union européenne. Les lois concernant la réglementation du prix du...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'octroi à la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI) d'une contribution à fonds perdus destinée au financement de la rénovation du siège de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) à Genève

...AELE Association européenne de libre-échange. ACICI Agence de coopération e..., comme la cafétéria, l'imprimerie, la librairie, etc. ainsi que des bureaux de l'Organe de règlem...

• Feuille Fédérale num. 24, 17 juin 2008
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007

... un instrument de soutien pour la librairie et le livre: non pas seulement une aide structurel... dans les grandes métropoles européennes de l'art. Sous le signe de la confluence entre cen...

• Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
• Seccion Unica

• Commerce électronique: évaluation de la protection du consommateur en Suisse. Rapport final du Contrôle parlementaire de l'administration

... UE Union Européenne . Rapport . 1 Mandat . Dans le cadre des évaluati...Librairie Droz: Genève. . Koller Thomas et Hanna Muralt Mü...

• Feuille Fédérale num. 32, 16 août 2005
• Seccion Unica

• 99. Message concernant la loi fédérale sur la protection contre les substances et les préparations dangereuses (loi sur les produits chimiques, LChim)

... entre celle de la Communauté européenne et celle des Etats-Unis, un programme visant à un... pages, et que l'on trouve également en librairie, est l'exemple d'une telle solution. Etant donné ...

• Feuille Fédérale num. 8, 29 février 2000
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2008 à 2011

...Faire connaître la culture européenne d'un côté, la culture chinoise de l'autre, ce... cèdent le pas aux grandes chaînes de librairie - ces derniers mois, 13 d'entre eux ont dû fermer...

• Feuille Fédérale num. 13, 27 mars 2007
• Seccion Unica