librairie en ligne

• Arrêt nº 5P.308/2003 de IIe Cour de Droit Civil, 28 octobre 2003

... l'ouvrage litigieux dans une autre librairie, ou encore par le truchement d'une librairie en li...

• Initiative parlementaire. Réglementation du prix du livre. Rapport de la Commission de l'économie et des redevances du Conseil national

.... Dans les grandes lignes, le projet: . - introduit un prix du livre réglem... livres et de densifier le réseau de librairies et qu'elle est indispensable à la promotion des a...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'octroi à la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI) d'une contribution à fonds perdus destinée au financement de la rénovation du siège de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) à Genève

..., comme la cafétéria, l'imprimerie, la librairie, etc. ainsi que des bureaux de l'Organe de règlem... de la législature 2007-201115, ligne directrice 5 «Consolider la position de la Suis...

• Feuille Fédérale num. 24, 17 juin 2008
• Seccion Unica

• E-Commerce: Evaluation des Konsumentenschutzes in der Schweiz. Schlussbericht der Parlamentarischen Verwaltungskontrolle

...Librairie Droz: Genf. . Koller Thomas und Hanna Muralt Müll.... OCDE, 2000: Lignes directrices régissant la protection des consommat...

• Bundesblatt num. 32, 16 août 2005
• Seccion Unica

• Commerce électronique: évaluation de la protection du consommateur en Suisse. Rapport final du Contrôle parlementaire de l'administration

... suisses sur seize critères inspirés des lignes directrices de l'OCDE régissant la protection des...Librairie Droz: Genève. . Koller Thomas et Hanna Muralt Mü...

• Feuille Fédérale num. 32, 16 août 2005
• Seccion Unica

• Commercio elettronico: valutazione della protezione del consumatore in Svizzera. Rapporto finale del Controllo parlamentare dell'Amministrazione

...Librairie Droz: Ginevra. . Koller Thomas e Hanna Muralt Mül.... OCSE, 2000: Lignes directrices régissant la protection des consommat...

• Foglio Federale num. 32, 16 août 2005
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007

..., et il déclare en partager les grandes lignes. Il estime cependant qu'une adaptation est nécess... un instrument de soutien pour la librairie et le livre: non pas seulement une aide structurel...

• Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2008 à 2011

...Il déclare en partager les grandes lignes. Le Conseil fédéral estime néanmoins qu'une ada... cèdent le pas aux grandes chaînes de librairie - ces derniers mois, 13 d'entre eux ont dû fermer...

• Feuille Fédérale num. 13, 27 mars 2007
• Seccion Unica

• 99. Message concernant la loi fédérale sur la protection contre les substances et les préparations dangereuses (loi sur les produits chimiques, LChim)

...1.1.3 Grandes lignes du droit communautaire en matière de produits chi... pages, et que l'on trouve également en librairie, est l'exemple d'une telle solution. Etant donné ...

• Feuille Fédérale num. 8, 29 février 2000
• Seccion Unica