Leucose animale

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2 documents pour Leucose animale

- Décision no 1/2008 du Comité mixte vétérinaire concernant la modification des appendices 2, 3, 4, 5, 6 et 10 de l'annexe 11 de l'accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles
... Code postal État membre I.18. Espèce animale/Produits I.19. Code produit (code NC) 01 02 I.20... qui est reconnu officiellement indemne de leucose, de tuberculose et de brucellose;. II.1.3. est un ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 29 septembre 2009
- Unique
- Decision
- Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)
... - annexe 5 concernant l'alimentation animale - annexe 6 relative au secteur des semences - anne...), 158 à 165 (tuberculose), 166 à 169 (leucose bovine enzootique), 170 à 174 (IBR/IPV), 175 à 1...
- Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
- Seccion Unica

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