lettonie tourisme

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... e) le commerce des oiseaux d'eau; f) le tourisme; g) les mesures de réduction des dommages aux r�... de Finlande et de Kaliningrad, Hongrie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Pologne, République tch...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Statuts du 27 septembre 1970 de l'Organisation mondiale du tourisme (OMT)

... Koweït4 3 mars 2003 3 mars 2003 Lettonie 1er janvier 2005 1er janvier 2005 Lituanie 26 sept...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 10 mai 2005
• Unique
• Statuts

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...Aussi, Tourisme Suisse peut-il continuer d'utiliser la croix suiss..., la République tchèque, l'Autriche, la Lettonie, la Lituanie, la Pologne, la Slovaquie, la Hongrie...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants

... la pratique répandue et persistante du tourisme sexuel auquel les enfants sont particulièrement e... 24 septembre 2003 24 octobre 2003 Lettonie 22 février 2006 22 mars 2006 Liban 8 novembre 2...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 19 décembre 2006
• Unique
• Protocole

• Rapport sur la politique économique extérieure 2002 et Messages concernant des accords économiques internationaux

..., les services financiers et le tourisme, trois secteurs qui sont précisément d'une im... 875 Décision 3/01 du Comité mixte AELE-Lettonie 877 Décision 3/01 du Comité mixte AELE-Lituanie ...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• Décision no 2/2010 du comité statistique Union européenne/Suisse portant modification de l'annexe A de l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la coopération dans le domaine statistique (Modification de l'annexe A)

...�publique de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République .... Statistiques des transports et du tourisme . 2013 31998 R 1172: règlement (CE) no 1172/98 du...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Initiative parlementaire. Taxe sur la valeur ajoutée. Taux spécial pour les prestations d'hébergement. Prorogation. Rapport de la Commission de l'économie et des redevances du Conseil des Etats

...'hôtellerie est un des secteurs-clé du tourisme suisse. Il s'ensuit que l'évolution de la branche... 21 4,8/13,5 13,5 Italie 20 4/10 10 Lettonie 18 5 5 Lituanie 18 9/5/0 5 Luxembourg 15 3/6/12 3 ...

• Feuille Fédérale num. 40, 11 octobre 2005
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2003 et Messages concernant des accords économiques internationaux

...8.6 Tourisme 364 . 8.6.1 Situation économique du tourisme inte... et orientale, à savoir l'Estonie, la Lettonie, la Lituanie, la Pologne, la Slovaquie, la Slovén...

• Feuille Fédérale num. 5, 10 février 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... Gouvernement de la Lettonie, représenté par le Ministère des. finances, co... de l'industrie agroalimentaire et du tourisme en Tunisie. . C. 1,312495 millions d'euros. Aide p...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2010. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2010

... et les mesures de promotion du tourisme. Les mandats de la Confédé-ration exécutés par... (Argentine, Brésil, Egypte, Estonie, Lettonie, Lituanie, Maroc, Pérou et Roumanie). . tions de ...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica