lettonie office du tourisme

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... que les cantons doivent les pour-suivre d'office. A l'étranger, la protection des indications de p...Aussi, Tourisme Suisse peut-il continuer d'utiliser la croix suiss..., la République tchèque, l'Autriche, la Lettonie, la Lituanie, la Pologne, la Slovaquie, la Hongrie...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Décision no 2/2010 du comité statistique Union européenne/Suisse portant modification de l'annexe A de l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la coopération dans le domaine statistique (Modification de l'annexe A)

...1990, relatif à la transmission à l'Office statistique des Communautés européennes d'inform...�publique de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République .... Statistiques des transports et du tourisme . 2013 31998 R 1172: règlement (CE) no 1172/98 du...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... lui, un département, un groupement ou un office. . Nous vous prions d'agréer, Mesdames les ... Gouvernement de la Lettonie, représenté par le Ministère des. finances, co... de l'industrie agroalimentaire et du tourisme en Tunisie. . C. 1,312495 millions d'euros. Aide p...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2002 et Messages concernant des accords économiques internationaux

..., les services financiers et le tourisme, trois secteurs qui sont précisément d'une im... 875 Décision 3/01 du Comité mixte AELE-Lettonie 877 Décision 3/01 du Comité mixte AELE-Lituanie ..., en étroite collaboration avec l'Office fédéral du développement territorial. 2 Situati...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

... EUROSTAT Office statistique de l'UE. EVA Emission électronique d... alimentaire, place financière, tourisme) que des intérêts politiques, et mènent à une ..., (Liechtenstein), Estonie, Finlande, Lettonie, Lituanie, Malte, Pologne, Portugal, Slovénie, Sl...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2003 et Messages concernant des accords économiques internationaux

...8.6 Tourisme 364 . 8.6.1 Situation économique du tourisme inte... et orientale, à savoir l'Estonie, la Lettonie, la Lituanie, la Pologne, la Slovaquie, la Slovén... prévisible va être mandatée par l'Office fédéral de l'immigration, de l'intégration et d...

• Feuille Fédérale num. 5, 10 février 2004
• Seccion Unica

• Règlement sanitaire international (2005)

...�dération internationale des Armateurs, et Office international des Epizooties; . 5. invite instamm... international ou dans une zone de tourisme international intense? . 11. L2019événement a-t-... 15 juin 2007 Lesotho 15 juin 2007 Lettonie 15 juin 2007 Liban 15 juin 2007 Libéria 15 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 5 juin 2007
• Unique
• R

• Rapport sur la politique économique extérieure 2005 et Message concernant des accords économiques internationaux et la loi fédérale relative à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure

..., de la place économique et du tourisme 1726 . 7.3.1 Promotion des exportations 1726 . 7.3...'encouragement aux exportations des autres offices fédéraux4 avec la promotion du commerce extérie... Estonie, en Indonésie, en Croatie, en Lettonie, en Libye, en Russie, à Singapour et en Hongrie o...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2004 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

... al. alinéa. ARE Office fédéral du développement territorial art. artic...�galement pour la Finlande, l'Estonie, la Lettonie et la Lituanie. . 56 Voir le rapport de la CdG-N s...-cadre 2005-2009 accordé à Suisse Tourisme (co-rapport du chef du DFJP sur la réduction à u...

• Feuille Fédérale num. 9, 8 mars 2005
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2010. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2010

... et les mesures de promotion du tourisme. Les mandats de la Confédé-ration exécutés par... de paiement, les banques font souvent office d'intermédiaires. La banque de l'importateur... (Argentine, Brésil, Egypte, Estonie, Lettonie, Lituanie, Maroc, Pérou et Roumanie). . tions de ...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica