lettonie fille

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6 documents pour lettonie fille

- Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République de Lettonie relatif à la réadmission de personnes en situation irrégulière (Accord sur la réadmission) (avec prot.)
... de famille, éventuellement nom de jeune fille pour les femmes;. b) date et lieu de naissance; c)...
- Arrêt nº 1B 269/2009 de Ire Cour de Droit Public, 14 octobre 2009
... depuis 2001 et est le parrain de sa fille. Dans le cas d'espèce, la Cour cantonale n'a pas ... de nombreuses attaches familiales en Lettonie. On ne sait toutefois pas si tel est effectivement...
- Rapport sur la politique économique extérieure 2002 et Messages concernant des accords économiques internationaux
... 875 Décision 3/01 du Comité mixte AELE-Lettonie 877 Décision 3/01 du Comité mixte AELE-Lituanie ..., si l'on en croit la légende, Europe, fille de Zeus, n'est pas née sur le continent auquel el...
- Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
- Seccion Unica

- Rapport Europe 2006
..., la Suède et la Finlande, et en 2004 la Lettonie, la Lituanie, l'Estonie, la Pologne, la Hongrie, l... la directive 90/435/CEE106 dite «mère-fille» ou la directive 90/434/CEE107 sur les fusions....
- Feuille Fédérale num. 35, 5 septembre 2006
- Seccion Unica
- Lutter plus efficacement contre le terrorisme et le crime organisé. Rapport du Conseil fédéral donnant suite au postulat du 21 février 2005 de la Commission de la politique de sécurité du Conseil des Etats (05.3006)
... avec la Slovénie (FF 2005 967), la Lettonie et la République tchèque . (FF 2005 3765), la R... du maître d'école de St-Gall, la fille du condamné a par exemple reçu une nouvelle iden...
- Feuille Fédérale num. 26, 4 juillet 2006
- Seccion Unica
- Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange
... la République slovaque, de Roumanie, de Lettonie, de Lituanie, d'Estonie ou de Slovénie au sens de... 0604.91.10 - - - fougère de cheveux de fille (Adianthum) et. asperges du 1 er juin...
- Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
- Seccion Unica