legumineuses liste

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

...arrête: . I . Les listes 1, 3a, 3b, 4 et 7 à l'annexe de l'ordonnance du 2... " 0260000 légumineuses potagères (fraîches) 0.05 autres . " 02600...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

...arrête: . I . Les listes 1, 3a, 3b, 4 et 7 à l'annexe de l'ordonnance du 2... " 0260000 légumineuses potagères (fraîches) 0.05 autres . " 02600...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les céréales, les légumineuses, les protéines végétales et leurs dérivés

... en acide ascorbique, doit figurer dans la liste des ingrédients. . Céréales, légumineuses, pro...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

...arrête: . I . Les listes 1, 3a, 3b, 3c et 5 de l'annexe de l'ordonnance du ... Remarques . Oxamyl 0300000 légumineuses séchées 0.01 . " 0401000 graines oléagineus...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... L'annexe 4.2, partie 1, contient la liste des aliments pour animaux dont l'importation ...Cellulose brute. 6. Graines de légumineuses. 7. Produits et sous-produits de graines de légum...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

.... Art. 56 Oléagineux et légumineuses à graines . La Confédération peut allouer des c.... 2 Le Conseil fédéral établit la liste des critères à prendre en compte pour les vins d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 11 décembre 2007
• Unique
• Loi

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " F légumineuses séchées 0.05. Bénazoline H graines de colza 0.0...Annexe (art. 2, al. 6) . 1 Liste des concentrations maximales (valeurs de toléranc...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 7 avril 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance de l'OFAG sur le catalogue des variétés de céréales, de pommes de terre, de plantes fourragères, de plantes oléagineuses et à fibres ainsi que de betteraves (Ordonnance sur le catalogue des variétés)

...2013 . 2. Légumineuses/Leguminosae . Lotier corniculé/Lotus corniculatus...Catalogue des variétés de céréales. Liste A: Variétés dont la production, la certification...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les céréales, les légumineuses, les protéines végétales et leurs dérivés

... en acide ascorbique, doivent figurer sur la liste des ingrédients. . Art. 26 Pouding, crème . 1 Le...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
• Unique

• Ordonnance relative aux émoluments perçus par l'Office fédéral de l'agriculture (OEmol-OFAG)

... national des variétés ou dans la liste des variétés (art. 4 et 9) 150. 4.2 Contrôle de...céréales, maïs et légumineuses à grosses graines 55 b. espèces de trèfles et d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 4 juillet 2006
• Unique
• Ordonnance