legumes verts

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18 documents pour legumes verts

- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... " 0200000 légumes 0.05 ". " 0401000 graines oléagineuses 0.0... " 0243020 choux verts 0.2. " 0270060 poireaux 1. " 0300000 légu...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
- Unique
- Accord agricole entre la Confédération suisse et la République de Serbie
... etc.) 0.00. 07 Légumes, plantes, racines et tubercules. alimentaires ...- - poireaux à hautes tiges (verts sur . le 1/6 de la longueur de la tige au ...
- Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
- Seccion Unica
- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... '' 0200000 légumes 0.5. '' 0610000 thé 5. '' 0700000 houblon... '' 0243020 choux verts 0.2. '' 0270060 poireaux 1. '' 0300000 lé...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 5 octobre 2010
- Unique

- Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon
... 0707.0050 2013 cornichons P1 3.50 0708 Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou r�... 2013 2013 poireaux à hautes tiges (verts sur le . 1/ 6 de la longueur de la tige a...
- Accord agricole entre la Confédération suisse et la République d'Albanie
....00 0707.0050 2013 cornichons 3.50 0708 Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou r...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
- Unique
- Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)
... de pays non européens, 2013 légumes-feuilles d'Apium graveolens L. et d'Ocimum L. . 3.... plantes qui sont situées dans des espaces verts publics ou dans des propriétés privées et qui n...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
- Unique
- Accord agricole entre la Confédération suisse et la République de Serbie
... etc.) 0.00 07 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires ...2013 2013 poireaux à hautes tiges (verts sur. le 1/ 6 de la longueur de la tige au...
- Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)
... fourrager, constitué de grains non mûrs, verts ou crayeux obtenus par tamisage lors de l'usinage ...8. Légumes Toutes les espèces de légumes et de légumineuse...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance sur l'importation et l'exportation de légumes, de fruits et de plantes horticoles (OIELFP)
.../9019 2013 2013 poireaux à hautes tiges (verts sur le 1 / 6 de la longueur de. la tige au m...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 24 décembre 1998
- Unique
- Ordonnance
- Accord agricole entre la Confédération suisse et la République d'Albanie
... etc.) 0.00. 07 Légumes, plantes, racines et tubercules. alimentaires ...- - poireaux à hautes tiges (verts sur . le 1/6 de la longueur de la tige ....
- Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
- Seccion Unica

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