legumes au four

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

...1. Fourrages, y compris les fourrages grossiers Protéine brute...8. Légumes Toutes les espèces de légumes et de légumineuse...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFE sur les semences et les plants des espèces de grandes cultures et de plantes fourragères (Ordonnance du DFE sur les semences et plants)

... doivent satisfaire les cultures de légumes 1. La culture possède suffisamment d'identité ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 22 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)

... produite par le requérant, celui-ci doit fournir des justificatifs permettant de déterminer la pro... de pays non européens, 2013 légumes-feuilles d'Apium graveolens L. et d'Ocimum L. . 3....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Accordo agricolo tra la Confederazione Svizzera e il Canada

...Taux de droit offert . 07.13 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou ...�s à éclater, préparé et empaqueté pour four à micro-ondes 2106.90.41.10 Fondue au fromage 6...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 31, 4 août 2009
• Singoli
• Accordo

• Ordonnance du DFI sur les céréales, les légumineuses, les protéines végétales et leurs dérivés

...1 Le pain est de la pâte cuite au four, obtenue exclusivement à partir de farine normale... ingrédients tels qu20190153ufs, lait ou légumes. . 2 Les pâtes fraîches sont des pâtes no...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

...� qui un droit de garde est dû par un fournisseur de services financiers, ou pour assurer l'intégri...0710. Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, cong...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... (e) accroître les possibilités des fournisseurs des Parties de participer aux marchés publics de ...: 0602.9011 - - - plants de légumes et gazon en . rouleau P2 1.40 0602.901...

• Feuille Fédérale num. 17, 28 avril 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... sur les marchés publics ouvre aux fournisseurs suisses un accès non discriminatoire par rapport ... premier lieu le fromage), des fruits et légumes, de l'horticulture, de la viande bovine et porcine...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Décision no 1/2008 du Comité mixte de l'agriculture institué par l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles concernant les modifications des appendices de l'annexe 4 de l'accord

... concerne le bois de conifères séché au four, originaire du Canada, et arrêtant les détails d...Apium graveolens L. (légumes-feuilles) . Aster spp. originaire de pays non euro...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 26 août 2008
• Unique
• Décision

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

... de commercialisation pour les fruits et légumes frais - annexe 11 relative aux mesures sanitaires ... de trouver une solution acceptable sont fournis au Comité. A cet effet, le Comité examine toutes...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica