Langue vivante

• Arrêt nº 4A 254/2011 de Ire Cour de Droit Civil, 5 juillet 2011

... apparents sur le compte de la texture vivante du bois. Le 12 mai 2010, un huissier judiciaire, m... siège de l'arbitrage est à Genève et la langue est en français.". Par lettre du 1er septembre 20...

• Initiative parlementaire. Loi fédérale sur les langues nationales et la compréhension entre les communautés linguistiques. (Loi sur les langues, LLC). Rapport de la Commission de la science, de l'éducation et de la culture du Conseil national

... de contacts directs et de l'expérience vivante de valeurs culturelles plus profondes. Les échang...

• Feuille Fédérale num. 46, 21 novembre 2006
• Seccion Unica

• Message concernant la loi fédérale sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules (Loi sur la transplantation)

... tissus ou de cellules par des personnes vivantes est vivement souhaité. Toute personne peut entrer... tous les actes que l'usage courant de la langue permet de comprendre comme tels: ainsi le fait de ...

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE concernant l'hygiène lors de l'abattage d'animaux (OHyAb)

... Les personnes s'occupant de la volaille vivante ou de la plumaison doivent avoir un vestiaire et d...1.1.2 la tête: dépouillée, la langue dégagée de façon à permettre un examen visuel ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Costituzione della Repubblica e Cantone di Neuchâtel

... et d'aménager une collectivité vivante, unie, solidaire et ouverte au monde,. se donne l...Art. 4. La langue officielle du canton est le français. La Républ...

• Foglio Federale num. 25, 26 juin 2001
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant le Système d'information du Service vétérinaire public (OSISVET)

...1. 2013 District 1. n n é e. s. f. D. Langue 1. 5601 . o. 3 . 1. 2013 . 2013 . . RO 2008 . CO- ... 2013 . Statut BDTA (vivante, morte, lieu de séjour inconnu) . 2013 Remarque...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Requête PRO HELVETIA 2000

...Au Conseil de Fondation, toutes les langues nationales sont représentées, ainsi que le plus ... enfin pour contribuer à donner une image vivante, non seulement de l'institution, mais en premier l...

• Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance de l'OVF sur la protection des animaux lors de leur abattage (OPAnAb)

... le tir en direction de la base de la langue ou, vu de côté, en direction de la gorge; . e....'abattage servant à suspendre la volaille vivante avant l'abattage doivent être adaptées à la tai...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 5 octobre 2010
• Unique

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... de loisirs en passant par les cours de langue. L'intérêt principal de l'Office fédéral de la... de la Suisse et donnent une image vivante de la création littéraire et scientifique indig�...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

.... Scinque à langue bleue, Tiliqua spp. . spp. . Enclos pour reptiles ...O RO 2008 . 7 Les grenouilles vivantes ne doivent pas être transportées empilées les u...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance