langue officielle inde

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... telles que la Chine, le Brésil ou l'Inde jouent un rôle-clé pour le développement de leu... ont une perspective d'adhésion officielle, confirmée à plusieurs reprises. Cependant, se...Ils sont publiés dans les trois langues officielles pour 155 pays et régulièrement mis �...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Convention de sécurité sociale entre la Confédération suisse et la République de l'Inde

...1 sont gratuits. . Art. 14 Langues de communication et visas de légalisation . (1) ... communiquer dans leurs langues officielles avec leurs homologues de l'autre Etat aux ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

... statutaires relatives aux indemnités perçues par le conseil d'administration. Les stat... 2006 «Ordonnance sur la Feuille officielle suisse du commerce. Modification de l'art. 9» 73 ...Il est également interdit de choisir une langue de délibération dont on sait d'avance que la maj...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Convention de sécurité sociale entre la Confédération suisse et la République de l'Inde

...1 sont gratuits. . Art. 14 Langues de communication et visas de légalisation . (1) ... communiquer dans leurs langues officielles avec leurs homologues de l'autre Etat aux ...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

...ex. des . Indépendamment des instructions données de cas en cas dans le s .... Scinque à langue bleue, Tiliqua spp. . spp. . Enclos pour reptiles .... 3 La surveillance officielle de l'exécution de la législation sur la protecti...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique économique extérieure 2006 et Message concernant des accords économiques internationaux

.... OMC et Cycle de Doha . Indépendamment de l'issue du Cycle de Doha, les règles actuelles... En Chine, l'insuffisance d'informations en langue anglaise complique la préparation des documents n...En 2002, l'UE a officiellement fait part de sa volonté de prévoir la participat...

• Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
• Seccion Unica

• Cohérence et conduite stratégique des activités de la DDC. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des États

...2.2.3.1 Inde 2753 . 2.2.3.2 Bhoutan 2756 . 2.2.3.3 Angola 2... informatiques permettant de transcrire la langue nationale par ordinateur. Si le projet s'inscrit, ... la DDC avant d'en être informés officiellement. . En guise de conclusion, force est de constater ...

• Feuille Fédérale num. 17, 24 avril 2007
• Seccion Unica

• Message concernant la révision totale de l'organisation judiciaire fédérale

... 4.1.2.6 Valeur litigieuse 4098. 4.1.2.7 Langue de la procédure (art. 50) 4099. 4.1.2.8 Procédu...2000 P 00.3008 Instance indépendante de recours en matière d'assurance-maladie (N... prescrit l'usage de l'une des langues officielles. Le niveau de la loi est toutefois inadéquat pour...

• Feuille Fédérale num. 35, 4 septembre 2001
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... trois grandes puissances asiatiques (Chine, Inde et Japon, ch. 3.2.4), ainsi qu'avec l'Afrique du S... jusqu'à l'entrée en vigueur officielle. La mise en vigueur de l'acquis de Schengen en dé... services facilités par la communauté de langue. . Au sein de l'UE, la France est pour la Suisse u...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Selon les estimations officielles russes, le coût total du plan de destruction s'é...), l'évaluation externe (contrôle indépendant et externe des prestations) et le contrôle de ges... de loisirs en passant par les cours de langue. L'intérêt principal de l'Office fédéral de la...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica