langue officielle des philippines

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., Mexique, Nigeria, Pakistan, Pérou, Philippines, Afrique du Sud, Sri Lanka, Syrie, Trinidad & Toba... ont une perspective d'adhésion officielle, confirmée à plusieurs reprises. Cependant, se...Ils sont publiés dans les trois langues officielles pour 155 pays et régulièrement mis �...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Convention de sécurité sociale entre la Confédération suisse et la République des Philippines

.... Art. 27 Langue de communication . 1. Pour l'application de la pr�... faites dans n'importe quelle langue officielle des Parties. . 2. Les autorités et institutions c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 2 mars 2004
• Unique
• Convention

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République des Philippines relatif à l'échange de stagiaires

... plus après la date d'envoi d'une note officielle de l'une des parties à l'autre partie, dans laque... Accord rédigé en deux exemplaires, en langue allemande et en langue anglaise; les deux textes f...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 28 octobre 2003
• Unique
• Accord

• Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur (WCT)

... 30 juillet 2001 A 6 mars 2002 Philippines 4 juillet 2002 A 4 octobre 2002 Pologne 23 dé...Art. 24 Langues du traité . 1. Le présent traité est signé en... Etat membre de l'OMPI dont la langue officielle ou l'une des langues officielles est en cause, ain...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 10 juin 2008
• Unique
• Traité

• Convention de sécurité sociale entre la Confédération suisse et la République des Philippines

...Art. 27 Langue de communication. 1. Pour l'application de la pr�... faites dans n'importe quelle langue officielle des Parties. 2. Les autorités et institutions co...

• Feuille Fédérale num. 2, 21 janvier 2003
• Seccion Unica

• Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes (WPPT)

.... Art. 32 Langues du traité . 1. Le présent traité est signé en... Etat membre de l'OMPI dont la langue officielle ou l'une des langues officielles est en cause, ain... 18 avril 2002 A 18 juillet 2002 Philippines 4 juillet 2002 A 4 octobre 2002 Pologne 21 jui...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 10 juin 2008
• Unique
• Traité

• Message concernant l'approbation de l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et le Pérou et de l'accord agricole entre la Suisse et le Pérou

...-Zélande, Papouasie Nouvelle-Guinée, Philippines, Russie, Singapour, Taipei, Thaïlande, Etats-Unis... d'une collaboration qui a débuté officiellement en 1884 par la nomination du premier consul de Sui... textes des présents accords dans une des langues officielles de la Suisse. La conclusion en la...

• Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2002

... traditions administratives des Etats de langue française. C. 200 000 francs. D. Loi fédérale d... direct du public aux informations officielles et en facilitant l'interaction entre ce public et ... le Gouvernement de la République des Philippines relatif à la réadmission des personnes en situat...

• Feuille Fédérale num. 24, 24 juin 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2006 et Message concernant des accords économiques internationaux

..., Nouvelle-Zélande, Paraguay, Philippines, Thaïlande, Uruguay . IAIS International Associat... En Chine, l'insuffisance d'informations en langue anglaise complique la préparation des documents n...En 2002, l'UE a officiellement fait part de sa volonté de prévoir la participat...

• Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
• Seccion Unica

• Rapport du 22 mars 2000 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances en 1999, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

..., organe responsable de la monnaie officielle de la Confédération, a comptabilisé charges et ... définir la structure du recensement et la langue de programmation, pour avoir ensuite la possibilit... le Canada, la France, le Ghana et les Philippines. Son engagement dans ce comité international proc...

• Feuille Fédérale num. 24, 20 juin 2000
• Seccion Unica