langue officielle afrique du sud

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... le continent asiatique ainsi qu'avec l'Afrique du Sud. . 963 . Il est dans l'intérêt de ... ont une perspective d'adhésion officielle, confirmée à plusieurs reprises. Cependant, se...Ils sont publiés dans les trois langues officielles pour 155 pays et régulièrement mis �...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...3.2.4), ainsi qu'avec l'Afrique du Sud (ch. 3.2.6) et le Brésil (ch. 3.2.3) - en ... jusqu'à l'entrée en vigueur officielle. La mise en vigueur de l'acquis de Schengen en dé... services facilités par la communauté de langue. . Au sein de l'UE, la France est pour la Suisse u...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Convention du 18 mars 1970 sur l'obtention des preuves à l'étranger en matière civile ou commerciale

...Déclaration de succession (S) . Afrique du Sud* a 8 juillet 1997 A 11 juillet 1998 Allem... annexes doivent être rédigées dans la langue de l'autorité requise, c'est-à-dire en langue al... seront libellées dans la langue officielle de l'autorité requise (cf. Liste des autorités s...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 1 mars 2005
• Unique
• Convention

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

... durable, qui s'est tenu à Johannesburg (Afrique du Sud), également en 2002 - ont donné un nouvel... vient ainsi compléter de manière officielle les relations économiques de la Suisse avec ce pa... majoritaire à la foi islamique et à la langue arabe. Mais les énormes disparités qu'elle compo...

• Feuille Fédérale num. 26, 8 juillet 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2006 et Message concernant des accords économiques internationaux

... de l'AELE et ceux de l'Union douanière d'Afrique australe (SACU) (cf. ch. 8.2.1). L'accord de libre... En Chine, l'insuffisance d'informations en langue anglaise complique la préparation des documents n...En 2002, l'UE a officiellement fait part de sa volonté de prévoir la participat...

• Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
• Seccion Unica

• Requête PRO HELVETIA 2000

...Au Conseil de Fondation, toutes les langues nationales sont représentées, ainsi que le plus ... récemment créé par Pro Helvetia en Afrique du Sud a été inauguré par un spectacle de danse..., qui peinent à trouver une aide officielle dans leur propre pays. En République slovaque, pa...

• Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 1999
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2002/2003 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

... services de renseignement suisses avec l'Afrique du Sud du temps de l'apartheid. 1587. 10.1.2 Syst... préalablement rédigé dans trois langues, la Cour de cassation mettait alors l'accent sur l... des CdG et des CdF, ont été officiellement dissoutes. Les compétences ont été établies de...

• Feuille Fédérale num. 15, 20 avril 2004
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

...2.6.7.9 Langues 5760 . 2.6.7.10 Entrée en vigueur, mise en appl... les plus importantes seront officiellement publiées5. . Avec ce message, nous vous soumetton... pays224, seuls les ressortissants d'Afrique du Sud seraient nouvellement soumis à l'obligatio...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007

... un dixième n'utilise pas une des quatre langues nationales comme langue principale. L'intégration... films suisses et les coproductions officielles qui sont assimilées à ces derniers bénéficient...Les bureaux de liaison du Cap (Afrique du Sud) et du Caire (Egypte) ont eux aussi élargi...

• Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
• Seccion Unica

• Message relatif au Statut de Rome de la Cour pénale internationale, à la loi fédérale sur la coopération avec la Cour pénale internationale ainsi qu'à une révision du droit pénal

... le français ou l'anglais - les deux langues de travail de la Cour. Ils doivent être spéciali...La Cour possède des langues officielles et des langues de travail (art. 50). Cette formule... le régime d'apartheid institué par l'Afrique du Sud en Namibie était contraire au droit des ge...

• Feuille Fédérale num. 7, 20 février 2001
• Seccion Unica