langue maternelle en anglais

• Arrêt nº 5A 232/2011 de IIe Cour de Droit Civil, 17 août 2011

... d'enseignante en allemand et en anglais, de langue maternelle russe, parlant le français ...

• Ordonnance concernant les études de diplôme en sport HES (haute école spécialisée) à l'Ecole fédérale de sport de Macolin

... L'examen porte sur les branches suivantes: langue maternelle examen écrit deuxième langue national... ou allemand) examen oral et écrit anglais examen oral mathématiques examen écrit droit et ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 27 juin 2000
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 4C.186/2001 de Ire Cour de Droit Civil, 5 novembre 2001

... communiquer avec celle-ci dans sa langue maternelle, qui est l'anglais. De toute manière, ...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... la réduction de la mortalité maternelle. La Suisse a donc renforcé les synergies entre le...Ils sont publiés dans les trois langues officielles pour 155 pays et régulièrement mis �...Conformément à l'ordre alphabétique anglais, la Suisse a assumé la présidence du Comité des...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 8C 406/2007 de Ire Cour de Droit Social, 5 mai 2008

...De langue maternelle italienne, l'assurée a une très bonne... de français, de bonnes connaissances d'anglais et d'allemand (parlé) ainsi que des connaissances...

• Arrêt nº 5C.215/1999 de IIe Cour de Droit Civil, 9 mars 2000

...Le contrat, rédigé en anglais, avait pour objet les tapis entreposés, sans pré... ne parlant pas français et dont la langue maternelle n'est pas l'anglais, ou que son attenti...

• Arrêt de Ire Cour de Droit Civil, 18 octobre 1977

Regeste Fabrikmarken. Art. 9 Abs. 1 MSchG. Klage auf Löschung einer Marke, deren Inhaber während drei aufeinanderfolgenden Jahren keinen Gebrauch von ihr gemacht hat. Aktivlegitimation (E. 2 und E. 3). Art. 3 Abs. 2, Art. 14 Abs. 1 Ziff. 2 MSchG. Nichtigkeit der Eintragung der Marke "More" wegen ihres beschreibenden Charakters (E. 4). **************************************** Regeste Marques de fabrique. Art. 9 al. 1 LMF. Demande tendant à la radiation d'une marque dont le titulaire n'a pas fait usage pendant trois années consécutives. Qualité pour agir (consid. 2 et consid. 3). Art. 3 al. 2, art. 14 al. 1 ch. 2 LMF. Nullité de l'enregistrement de la marque "More", en raison de son caractère descriptif (consid. 4). **************************************** Regesto Marche di fabbrica. A...

...c) La désignation "More" signifie en anglais "plus". Utilisée pour représenter une marchandis...�veille immédiatement auprès du public de langue anglaise l'idée d'une supériorité, quantitative... ce pays, quelle que soit leur langue maternelle, possèdent suffisamment de notions d'anglais pour...

• Arrêt nº 1B 66/2009 de Ire Cour de Droit Public, 27 mars 2009

... d'emblée constaté qu'un interprète en langue tigrinya n'était pas présent et que le conseil d...En revanche, une interprète en langue anglaise était présente et il résultait de la procédure...'accorder à un accusé dont la langue maternelle n'est pas celle de la procédure doit être appré...

• Initiative parlementaire. Loi fédérale sur les langues nationales et la compréhension entre les communautés linguistiques. (Loi sur les langues, LLC). Rapport de la Commission de la science, de l'éducation et de la culture du Conseil national

..., l'utilisation croissante de l'anglais dans le monde du travail et dans les loisirs ou en... des connaissances de la langue maternelle . chez les allophones 8526 . 2.1.3 L'Institution ...

• Feuille Fédérale num. 46, 21 novembre 2006
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5A 478/2010 de IIe Cour de Droit Civil, 20 décembre 2010

Regeste Art. 125 ZGB; Unterhaltsbeitrag zugunsten des Ehegatten; Grundsatz und vorgeschriebene Methode für seine Festsetzung. Berücksichtigung von neuen Mitteln und Lasten des unterhaltspflichtigen Ehegatten, wenn sich die Voraussetzungen einer erheblichen und dauernden Veränderung seiner finanziellen Verhältnisse schon vor dem Scheidungsurteil verwirklichen (E. 4.1.1 und 4.2.3). Fälle, in denen es zulässig ist, von einer Berechnung anhand der tatsächlichen Ausgaben der Ehegatten während der Ehe abzuweichen und die Methode des erweiterten Existenzminimums mit Verteilung des Überschusses unter den Ehegatten anzuwenden (E. 4.2.1). Voraussetzungen einer Anrechnung eines hypothetischen Einkommens auf Seiten des unterhaltsberechtigten Ehegatten (E. 4.2.2). Im Fall von Wiederverheiratung h...

... et considéré que sa maîtrise de l'anglais est un avantage sur le marché du travail pour bon... professionnelle et n'est pas de langue maternelle française. Arrivée en Suisse en 1998,...