langage du corps

• Arrêt nº 6B 869/2010 de Tribunal Fédéral, 16 septembre 2011

... médicale touchant une partie du corps ou qui lèse ou diminue, de manière non négligea..., qu'il y avait des troubles du langage et de la mémoire soit un déficit en tout cas mod...

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007

... suisse, son réseau de représentants des corps diplomatique et consulaire et leurs collaborateurs...On parle en effet des langages musicaux, eux aussi différents, qui peuvent ...

• Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 734/2009 de Tribunal Fédéral, 9 novembre 2010

..., sans que rien n'indique une séparation de corps (arrêt entrepris, consid. H.1, p. 19). Il s'ensui...Il y utilisait un langage « conspirateur » et il se référait à son frè...

• Ordonnance technique sur la mensuration officielle (OTEMO)

..., en particulier en ce qui concerne le langage de description des données et le mécanisme de tr... divers»: Mur, bâtiment souterrain, autre corps de bâtiment, eau canalisée souterraine, escalier...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 25 mars 2003
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 4A 587/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 9 mars 2009

Regeste Art. 2 lit. c und Art. 47 MSchG; Schutzfähigkeit eines geografischen Namens, der als Herkunftsangabe verstanden werden könnte. Die Verwendung des geografischen Namens CALVI in einer Wort-/Bildmarke für Metallprodukte, die weder von Korsika noch vom übrigen Frankreich stammen, ist nicht zulässig (E. 2). **************************************** Regeste Art. 2 let. c et art. 47 LPM; protection d'un nom géographique pouvant être interprété comme une indication de provenance. L'utilisation du nom géographique CALVI dans une marque combinée pour des produits métalliques qui ne proviennent ni de Corse ni du reste de la France n'est pas admissible (consid. 2). **************************************** Regesto Art. 2 lett. c e art. 47 LPM; protezione di un nome geografico che può essere...

... métalliques, profilés métalliques pour corps de cadenas, barres de support métalliques, mâts ... être utilisé s'il est entré dans le langage courant pour désigner une chose de genre sans que...

• Ordonnance du DFI sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

... 2013 Fractures récentes, douloureuses, du corps vertébral qui ne répondent pas au traitement ana...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 17 janvier 2006
• Unique
• Ordonnance

• Message sur la loi fédérale relative à la recherche sur l'être humain

... sur la structure et le fonctionnement du corps humain. . La motion 98.3543 chargeait le Conseil f..., dans un registre public et dans un langage accessible aux non-initiés. . - La protection des...

• Feuille Fédérale num. 48, 1 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance technique du DDPS sur la mensuration officielle (OTEMO)

... divers»: mur, bâtiment souterrain, autre corps de bâtiment, eau canalisée souterraine, escalier... officielle est assurée par le langage de description de données INTERLIS défini ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 24 juin 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant la loi fédérale sur l'exonération fiscale de la solde allouée pour le service du feu

... entre cinq organisations partenaires: les corps de police, les corps de sapeurs-pompiers, les serv... de solde du service du feu . Dans le langage courant, la notion de solde du service du feu se c...

• Feuille Fédérale num. 18, 11 mai 2010
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1P.721/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 23 mars 2004

... également dit qu'il la tapait sur tout le corps quand il venait la baigner et qu'elle avait peur. ... était parfaitement compatible avec le langage d'une fillette de quatre ans et relevait d'ailleur...