lancement d un produit nouveau

• Arrêt nº 4C.178/2002 de Ire Cour de Droit Civil, 13 septembre 2002

... marché et à promouvoir les ventes d'un nouveau appareil médical. Le cahier des charges de Y.____... commerciaux relatifs à la gamme de produits». Ses tâches consistaient notamment à amener les ... être usuellement effectués lors du lancement d'un nouveau produit dans le domaine médical et a...

• Ordonnance du DFI sur l'encouragement du cinéma (OECin)

... de médias qui, de manière similaire, produit des contenus qu'elle diffuse par des instruments d... de l'inscription du film au moment du lancement (art. 44, al. 1 et 2). . Art. 41 Personnes pouvant... dans la distribution et la promotion d'un nouveau film suisse ou d'une nouvelle coproduction avec r�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2011
• Unique

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

.... Parmi les autres nouveautés, il convient de mentionner l'élection annuelle et... droit des sociétés est donc toujours le produit d'une pesée d'intérêts entre le besoin d'actual... de la société devraient entraîner un lancement plus rapide des procédures d'assainissement (art....

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

.... Face à ces nouveaux défis, le travail et la communication en matière...Depuis son lancement opérationnel en 2003, l'UE a déjà effectué plu... l'Europe concernant la contrefaçon des produits médicaux . et les infractions similaires men...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 111/2011 de IIe Cour de Droit Public, 7 juillet 2011

... du 6 décembre 2007 puis, statuant à nouveau, elle a constaté que, faute de lien de causalité... de blessures, plus important en cas de lancement en l'air, en raison de la masse de ce projectile d..., le dommage se serait tout de même produit. Par ce raisonnement, le recourant entend se prév...

• Arrêt nº 4A 100/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 31 janvier 2011

... technique à W.________ en vue du lancement de la production. A titre de rémunération des se...Le 22 novembre 1993, puis de nouveau ultérieurement, X.________ a mis V.________ en de...Le 16 septembre 2010, la Cour civile a produit son dossier et renoncé à déposer une réponse. ...

• Affaire de l'informateur du Centre islamique de Genève. Rapport de la Délégation des Commissions de gestion

... qui lui ont été adressées, ni produit les pièces dont il faisait état. . La première ...Le lancement d'une opération est décidé par le chef du SAP q...Le SRS invite à nouveau Claude Covassi à nier toute relation avec des ser...

• Feuille Fédérale num. 42, 16 octobre 2007
• Seccion Unica

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

...Titre II Définition de la notion de «produits originaires» . Art. 2 Conditions générales . 1....8805 Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs p... les autorités compétentes délivrent un nouveau certificat de circulation des marchandises EUR.1 �...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Arrêt nº 1P.454/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 22 mai 2007

... provenant de la Banque Nationale Suisse (nouveau). Art. 160 F Financement de logements pérennes à..., dans la Feuille d'avis officielle, du lancement ou, à défaut, dès la date du dépôt de l'initi...Le produit de la vente de l'or de la Banque Nationale Suisse ...

• Arrêt nº 4A 46/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 30 avril 2008

... l'employeur quant à la signature d'un nouveau contrat, qui prévoyait une diminution du salaire ... de salaire consentie dans le cadre du lancement d'une « nouvelle » marque de voiture. Elle a en ..., renforcés par diverses pièces produites au dossier et par les témoignages récoltés. For...