Lancement d un produit

• Arrêt nº 2P.69/2006 de IIe Cour de Droit Public, 5 juillet 2006

..." devant son magasin dans le cadre du lancement de sa nouvelle collection de montres "Y.A.________... promotionnelles liées au lancement d'un produit. Une telle distinction, fondée sur la cause de la...

• Arrêt nº 4C.178/2002 de Ire Cour de Droit Civil, 13 septembre 2002

... commerciaux relatifs à la gamme de produits». Ses tâches consistaient notamment à amener les ... être usuellement effectués lors du lancement d'un nouveau produit dans le domaine médical et a...

• Ordonnance du DFI sur l'encouragement du cinéma (OECin)

... de médias qui, de manière similaire, produit des contenus qu'elle diffuse par des instruments d... de l'inscription du film au moment du lancement (art. 44, al. 1 et 2). . Art. 41 Personnes pouvant...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 1C 382/2009 de Ire Cour de Droit Public, 8 mars 2011

Regeste Art. 2 und 6-12 RPG, Art. 5 RPV; erforderliche Planungsstufe für eine Auto-Rundstrecke. Das Bundesrecht enthält nur wenige Vorgaben zum Inhalt kantonaler Richtpläne. Spezifische Vorhaben sind in diese jedenfalls aufzunehmen, wenn sie bedeutende Auswirkungen auf die räumliche Ordnung haben, zum Beispiel weil sie eine grosse Fläche beanspruchen, Quelle beträchtlicher Immissionen sind oder starken Verkehr verursachen und eine aufwendige Erschliessung benötigen (E. 3.1 und 3.2). Richtpläne, die derart grosse raumwirksame Vorhaben nicht berücksichtigen, sind unvollständig (E. 3.3). Die vorliegend geplante umstrittene Auto-Rundstrecke ist ein Vorhaben mit Auswirkungen auf die räumliche Ordnung, das der Planungspflicht unterliegt. Das Kantonsgericht war der Ansicht, eine Planung auf Ge...

...Après la phase de lancement de deux à trois ans, une "esquisse du compte de ttrésorerie" prévoit un total des produits de 2'000'000 fr. et un total des charges de 1'850'...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...Depuis son lancement opérationnel en 2003, l'UE a déjà effectué plu... l'Europe concernant la contrefaçon des produits médicaux . et les infractions similaires men...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4A 100/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 31 janvier 2011

... technique à W.________ en vue du lancement de la production. A titre de rémunération des se...Le 16 septembre 2010, la Cour civile a produit son dossier et renoncé à déposer une réponse. ...

• Rapport du Conseil fédéral sur l'effet des mesures de promotion des technologies environnementales selon l'art. 49, al. 3, de la loi sur la protection de l'environnement

... environnementale désigne tous les produits (biens et services), processus et technologies q... l'échange d'informations et le lancement rapide de projets de recherche thématiques à car...

• Feuille Fédérale num. 5, 11 février 2003
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 111/2011 de IIe Cour de Droit Public, 7 juillet 2011

... de blessures, plus important en cas de lancement en l'air, en raison de la masse de ce projectile d..., le dommage se serait tout de même produit. Par ce raisonnement, le recourant entend se prév...

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

... droit des sociétés est donc toujours le produit d'une pesée d'intérêts entre le besoin d'actual... de la société devraient entraîner un lancement plus rapide des procédures d'assainissement (art....

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur des mesures de stabilisation conjoncturelle temporaire dans le domaine du marché du travail et des technologies de l'information et de la communication (3e phase des mesures de stabilisation conjoncturelle)

...Leurs produits n'ont pas vraiment réussi à s'imposer sur le mar...de lancement (en 2010) et contribuera par là même, parallèle...

• Feuille Fédérale num. 33, 18 août 2009
• Seccion Unica