lait entier recette

• Ordonnance concernant les éléments de protection industrielle et les éléments mobiles applicables à l'importation de produits agricoles transformés

...� dur Seigle Orge Maïs Farine de blé tendre Lait entier en poudre Lait écrémé en poudre Beurre S... contenues dans le produit transformé (recette standard), telles qu'elles sont définies en annex...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance réglant les contributions à l'exportation de produits agricoles transformés (Ordonnance sur les contributions à l'exportation)

...No du tarif 0401. 2010/2090 Lait d'une teneur en poids de matières grasses excéda... sont le lait écrémé en poudre, le lait entier en poudre et le beurre. Le DFF fixe la méthode de...b. les recettes des produits transformés exportés contenant les ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...la transformation du lait en fromage, l'assemblage d'une montre ou la fabric..., la révision prévoyait d'abroger entièrement la LPAP. Les signes publics auraient été assimil... similaires comme «qualité suisse» ou «recette genevoise» (al. 3bis). De telles adjonctions ne s...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant les suppléments et les aides dans le domaine du lait (Ordonnance sur le soutien du prix du lait, OSL)

... verse aux producteurs, par kilo de lait entier ou de lait écrémé converti en lait entier confo... le fromage, le requérant doit envoyer la recette de son produit à l'Office fédéral de l'agricult...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 23 mars 1999
• Unique
• Ordonnance

• Décision no 2/2006 du Comité mixte CE-Suisse modifiant les tableaux I, II et IV c) ainsi que l'appendice au tableau IV du protocole no 2 de l'Accord du 26 octobre 2004

... tarif 1901.2099, il convient d'adapter la recette standard de ce numéro de tarif dans l'appendice a... les boissons contenant des composants laitiers sont soumises à des mesures de compensation des p...Lait écrémé en poudre . . Lait entier en poudre . Farine de blé tendre . Kg de matière...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 11 avril 2006
• Unique
• Décision

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... appréciation générale sur des domaines entiers de subventionnement, mais bien de vérifier que to... s'ensuit que les parts canto-nales aux recettes de la Confédération et les dédommagements vers�... du 16 décembre 1988 sur l'économie laitière 1988 (RO 1989 504/ RS 916.350.1); supprimé suite ...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

... les mois à venir, à une diminution des recettes et du nombre de visiteurs du fait de la crise fina... Association des producteurs de lait de Suisse centrale . Rapport . 1 Les ressources na... soja. maïs. viande de boeuf. lait entier en poudre . 250 . 200 . 150 . 100 . 50 . jui...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

... et a déjà décimé des générations entières dans certaines parties du monde. Aujourd'hui, 90 %...Il n'existe pas de recette miracle dans ce domaine, mais un large consensus s... rendement des cultures et la production laitière. En dépit des troubles politiques, on observe des...

• Feuille Fédérale num. 26, 8 juillet 2003
• Seccion Unica