lait entier bio

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... animaux ayant une teneur en produits laitiers supérieure à 40 %, . 2013 10 % dans les aliments...15. Graines Toutes les graines à l'état entier ou grossièrement moulues . 16. Algues Toutes les ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...la transformation du lait en fromage, l'assemblage d'une montre ou la fabric..., la révision prévoyait d'abroger entièrement la LPAP. Les signes publics auraient été assimil...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message complémentaire du message du 29 mai 2002 concernant l'évolution future de la politique agricole (PA 2007; 02.046) et Message concernant la modification de la loi sur l'agriculture par voie urgente (02.068)

... suivant la réorganisation du marché laitier, les conditions ont été très favorables (demand... Complément de PA 2007 . Si le secteur entier (PSL, AIL, Fromarte) s'entend sur une quantité to...

• Feuille Fédérale num. 46, 19 novembre 2002
• Seccion Unica

• Flux financiers de la politique agricole: analyse des principaux paiements de l'Etat en faveur de l'agriculture du point de vue des bénéficiaires.Rapport de l'Organe parlementaire de contrôle de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... directs généraux, des paiements laitiers et des contributions en faveur de l'amélioration ... de la production et, sur un marché entièrement organisé, déterminait le revenu. Etant donné qu...

• Feuille Fédérale num. 5, 5 février 2002
• Seccion Unica

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... destinés actuellement au soutien du prix du lait. Les adaptations de lois proposées en rapport ave... surface agricole utile est presque entièrement exploitée selon les prescriptions des PER. Cep...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

...L'économie laitière recèle un potentiel considérable pour le dévelo... chaque année des participants du monde entier pour discuter des questions ayant trait à la gouv...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

... Association des producteurs de lait de Suisse centrale . Rapport . 1 Les ressources na... soja. maïs. viande de boeuf. lait entier en poudre . 250 . 200 . 150 . 100 . 50 . jui...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

... et a déjà décimé des générations entières dans certaines parties du monde. Aujourd'hui, 90 %... rendement des cultures et la production laitière. En dépit des troubles politiques, on observe des...

• Feuille Fédérale num. 26, 8 juillet 2003
• Seccion Unica

• Message concernant la révision de la loi sur la protection des animaux

... d'exploitations et les inspecteurs du lait à annoncer les violations de la législation sur ...L'actuel art. 24 LPA n'était pas entièrement satisfaisant. Il donnait certes aux auto-rités ca...

• Feuille Fédérale num. 5, 11 février 2003
• Seccion Unica