lait en poudre recette

• Ordonnance du DFE sur le régime douanier préférentiel accordé aux aliments pour animaux et aux oléagineux

... de douane est calculé au prorata de la recette standard des aliments préparés pour animaux figu...Lait écrémé en poudre 0402.1000 41.0 Babeurre en p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 27 juin 2006
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant les éléments de protection industrielle et les éléments mobiles applicables à l'importation de produits agricoles transformés

...� dur Seigle Orge Maïs Farine de blé tendre Lait entier en poudre Lait écrémé en poudre Beurre S... contenues dans le produit transformé (recette standard), telles qu'elles sont définies en annex...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance réglant les contributions à l'exportation de produits agricoles transformés (Ordonnance sur les contributions à l'exportation)

...No du tarif 0401. 2010/2090 Lait d'une teneur en poids de matières grasses excéda...1000, . 2111/2119 Lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides 0402...b. les recettes des produits transformés exportés contenant les ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance concernant les suppléments et les aides dans le domaine du lait (Ordonnance sur le soutien du prix du lait, OSL)

...qui, sous la forme de lait écrémé en poudre ou de lait écrémé, sert à la fabrication de su... le fromage, le requérant doit envoyer la recette de son produit à l'Office fédéral de l'agricult...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 23 mars 1999
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...la transformation du lait en fromage, l'assemblage d'une montre ou la fabric... similaires comme «qualité suisse» ou «recette genevoise» (al. 3bis). De telles adjonctions ne s... d'entrer dans cette catégorie une poudre permettant de produire une boisson isotonique, des...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Décision no 2/2006 du Comité mixte CE-Suisse modifiant les tableaux I, II et IV c) ainsi que l'appendice au tableau IV du protocole no 2 de l'Accord du 26 octobre 2004

... tarif 1901.2099, il convient d'adapter la recette standard de ce numéro de tarif dans l'appendice a... les boissons contenant des composants laitiers sont soumises à des mesures de compensation des p...Beurre . Lait écrémé en poudre . . Lait entier en poudre . Farine de blé tend...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 11 avril 2006
• Unique
• Décision

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... s'ensuit que les parts canto-nales aux recettes de la Confédération et les dédommagements vers�... du 16 décembre 1988 sur l'économie laitière 1988 (RO 1989 504/ RS 916.350.1); supprimé suite ... 4 % étant vendus sous forme de lait en poudre. La contribution fédérale finance les charges no...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

... les mois à venir, à une diminution des recettes et du nombre de visiteurs du fait de la crise fina... Association des producteurs de lait de Suisse centrale . Rapport . 1 Les ressources na..., comme les céréales, le lait en poudre et la viande. . Dans un sens plus large, les resso...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Rapport de la Délégation des finances aux commissions des finances du Conseil national et du Conseil des Etats concernant la haute surveillance sur les finances de la Confédération en 2002

...Au cours de l'année sous revue, les recettes de la Confédération ont régulièrement dû êtr... mesures urgentes pour l'économie laitière sont à l'origine de trois crédits provisoires po... de réduction de stocks de fromage, de poudre de lait et de beurre. De plus, la Délégation...

• Feuille Fédérale num. 42, 28 octobre 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

...3.1.1.1.1 Baisse des recettes douanières 5840 . 3.1.1.1.2 Réduction des restit..., par exemple, les produits carnés, la poudre de lait, le fromage, la farine, le sucre cristalli...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica