lait concentre maison

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... faire connaître ses intérêts, les concentrer et les intégrer dans des processus de décision i... série de centres suisses - les maisons suisses d'échanges scientifique swissnex - desti... multinationale pour laquelle elle travail-lait en Suisse. Concernant le risque d'une condamnation...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... commandée par l'AFF auprès d'une maison externe en décembre 1998 a montré que le recours... du 16 décembre 1988 sur l'économie laitière 1988 (RO 1989 504/ RS 916.350.1); supprimé suite ... le plus rapidement possible et de concentrer les activités sur les mesures d'entretien. Régul...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Les donations de notre pays se concentrent sur des projets liés à l'infrastructure des site.... Aide alimentaire en produits laitiers . 202.3600.202. NMC: A2310.0290 Relations avec l'...Bénéficiaire(s). final(aux): Maisons d'édition, organisateurs de manifestations cultur...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'inventaire et l'évaluation des procèdures de droit fédéral de l'économie (Réponse au Postulat David 96.3607 'Charges administratives')

...63.20 Autorisation de contingent laitier supplémentaire aucun chiffre. 63.21 Autorisation...170 000. 32.02 Approbation pour les maisons de jeu 1-3. 33.01 Autorisation de séjour pour é...[bdash2] Concentrer les compétences au niveau fédéral permettrait d...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

...«maison de la promotion économique extérieure» . PAM Pr... Association des producteurs de lait de Suisse centrale . Rapport . 1 Les ressources na... dans le présent chapitre, qui se concentre sur les aspects relevant de la politique économiq...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'initiative populaire 'pour un dimanche sans voitures par saison - un essai limité à quatre ans (Initiative des dimanches)'

...�es à convoyer des denrées périssables, le lait et les journaux, voire du matériel d'orchestre, e...Le secteur tertiaire, davantage concentré que l'industrie sur le plan spatial, profite de la..., bien des personnes resteraient à la maison et reporteraient leurs projets de déplacement. Le...

• Feuille Fédérale num. 6, 15 février 2000
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... d'un centre d'éducation et d'une maison de la coopération, conclu le 15 octobre 2008 3253...Le SECO se concentre sur des thèmes tels que l'assainissement et la mo... d'importation de beurre en un contingent de lait (Annexe du Règlement du 22 décembre 1933). . Mod...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
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• Rapport de la Délégation des finances aux commissions des finances du Conseil national et du Conseil des Etats concernant la haute surveillance sur les finances de la Confédération en 2007

...5.3.2 Maisons suisses à l'étranger 5019 . 5.3.3 Programme d'é... légal, la Délégation des finances concentre ses activités sur la haute surveillance financiè... de l'Union centrale des producteurs de lait, Contrôle fédéral des prix, Butyra). Dans l'ens...

• Feuille Fédérale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Message concernant la Réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons (RPT)

...Cela permettrait de concentrer alors le débat politique sur un domaine clairemen... ainsi que les personnes vivant à la maison et celles qui résident dans un home bénéficient... de consultation en matière d'économie laitière (SICL). Proposition selon le projet mis en cons...

• Feuille Fédérale num. 12, 26 mars 2002
• Seccion Unica