label de qualite suisse

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... décembre 2010 Au nom du Conseil fédéral suisse: . La présidente de la Confédération, Doris Leu.... En sa qualité de présidente du Comité des Ministres, le chef d... au développement est connue sous le label «unis dans l'action». Cet agenda de réforme pil...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance relative à la banque de données sur le trafic des animaux (Ordonnance sur la BDTA)

...du 26 octobre 2011 . Le Conseil fédéral suisse, vu les art. 15a, al. 4, 16 et 53, al. 1, de la lo...f. la taxation de la qualité de la carcasse. . 2 Pour le traitement des donn�..., de producteurs, de production sous label et services sanitaires . 1 Les organisations d'�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Collaboration entre l'administration fédérale et les organisations non gouvernementales. Rapport du 21 août 2009 de la Commission de gestion du Conseil des Etats. Avis du Conseil fédéral

... janvier 2010 Au nom du Conseil fédéral suisse: . La présidente de la Confédération, Doris Leu... au renforcement de la gestion de la qualité et des risques dans le cadre de la collaboration a...�tences des ONG étant partie intégrante du label de qualité de la coopération internationale suis...

• Feuille Fédérale num. 9, 9 mars 2010
• Seccion Unica

• The most common labels: let's explore what these labels mean, and how they compare to each other.

Important food labels . Bio Suisse . Organically produced food and agricultural produ... dairy products), Dolphin Safe, Filiere Qualite...

• Swiss News
• Num. 2008, Avril 2008

• Initiative parlementaire. Assurer l'encadrement législatif de l'activité de guide de montagne et du secteur des activités à risque. Rapport de la Commission des affaires juridiques du Conseil national

...Cette fondation attribue un label aux prestataires d'activités à risque qui rempli... nécessaire pour assurer sur le territoire suisse une meilleure protection des clients-consommateurs... label de sécurité comme critère de qualité pour mieux se positionner sur le marché. Il convi...

• Feuille Fédérale num. 37, 15 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... telle l'exclusivité, la tradition et la qualité. Cette réputation, hautement appréciée par les .... 33 Voir art. 4 de la loi 350/2003. . label «made in..» et pas des produits équivalents imp...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur les professions relevant du domaine de la psychologie

... septembre 2009 Au nom du Conseil fédéral suisse: . Le président de la Confédération, Hans-Rudol... protégées qui sont explicites, crée un label de qualité fiable et garantit un standard élevé...

• Feuille Fédérale num. 42, 20 octobre 2009
• Seccion Unica

• Rôle de la Confédération dans la garantie de la qualité selon la LAMal. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... à l'organisation du système de santé suisse, la Confédération n'intervenant qu'à titre subs... bonne qualité, par exemple sous forme de label, devrait constituer un certain avantage en termes ...

• Feuille Fédérale num. 38, 23 septembre 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

.... 6 mai 2009 Au nom du Conseil fédéral suisse: . Le président de la Confédération, Hans-Rudol... renforcer la qualité et l'égalité des chances en matière de . forma...� financer un ouvrage de référence sous le label OCDE et le transfert des ressources, de la documen...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant la banque de données sur le trafic des animaux (Ordonnance sur la BDTA)

...Le Conseil fédéral suisse arrête: . I . L'ordonnance du 23 novembre 2005 su..., de producteurs et de production sous label et les services sanitaires peuvent collecter a... le résultat de la taxation neutre de la qualité selon l'art. 3, al. 1, de l'ordonnance du 26 novem...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance