kenya voyage

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... des destinations appréciées des voyageurs suisses. Dans le contexte de l'adoption de l'initi... humanitaire en Somalie, en Ethiopie et au Kenya. Le Département développe aussi des activités e...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt de Ire Cour de Droit Civil, 29 octobre 1985

Regeste Haftung des Reiseveranstalters. 1. Vereinigung von Berufungsverfahren aus Gründen der Prozessökonomie (E. 1). 2. Ob ein Reiseveranstaltungs- oder ein blosser Reisevermittlungsvertrag vorliegt, ist nach den Umständen des Einzelfalles und aus der Sicht des Kunden zu beurteilen (E. 4). 3. Vereinbarung über eine zusätzliche Reise (Flugsafari), von der ungewiss ist, wer den Teilnehmern gegenüber als Vertragspartner aufgetreten ist und daher für einen Unfall haftet. Umstände, die für eine Haftung des Hauptveranstalters sprechen (E. 5). **************************************** Regeste Responsabilité de l'organisateur de voyages. 1. Jonction de recours en réforme pour des motifs d'économie de procédure (consid. 1). 2. Savoir si l'on se trouve en présence d'un contrat d'organisation de...

... einen dreiwöchigen Ferienaufenthalt in Kenya mit Flug Basel-Mombasa und zurück. Für ein gleic...

• Protocole additionnel à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants

... 29 septembre 2003 25 décembre 2003 Kenya 5 janvier 2005 A 4 février 2005 Kirghizistan ... l'Etat partie d'accueil, les documents de voyage ou toute autre autorisation nécessaires pour perm...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2006
• Unique
• Protocole

• Règlement sanitaire international (2005)

... du mouvement international des voyageurs, bagages, cargaisons, conteneurs, moyens de transp...Etats parties Entrée en vigueur . Kenya 15 juin 2007 Kirghizistan 15 juin 2007 Kiribat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 5 juin 2007
• Unique
• R

• Accord du 20 février 1975 sur le transport aérien entre la Confédération Suisse et le Canada

... ne sont offerts que dans le cadre d'un voyage international. . Toutes les entreprises de transpo... et au-delà jusqu'au Canada, c) un point au Kenya et quatre points en Afrique au sud du tropique du ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 22 août 2006
• Unique
• Accord

• Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme (avec annexe)

... Kazakhstan 24 février 2003 A 26 mars 2003 Kenya 27 juin 2003 27 juillet 2003 Kirghizistan 2 octob... les crédits bancaires, les chèques de voyage, les chèques bancaires, les mandats, les actions,...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 18 mai 2004
• Unique
• Convention

• Convention pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international

..., chaque transporteur acceptant des voyageurs, des bagages ou des marchandises est soumis aux r�... Jordanie 12 avril 2002 4 novembre 2003 Kenya 7 janvier 2002 4 novembre 2003 Koweït 11 juin...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 30 août 2005
• Unique
• Convention

• Octroi de visas par les représentations suisses à l'étranger. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... un visa en passant par une agence de voyage basée à Jakarta. . Au cours de ses investigation... a donc invité un ancien chef de mission au Kenya et un ancien consul à Shanghai à partager leurs ...

• Feuille Fédérale num. 34, 21 août 2007
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... de remboursement de leurs frais de voyage. . 8. Ces traitements, allocations et indemnités... 27 novembre 1995 A 27 décembre 1995 Kenya 2 mars 1989 16 novembre 1994 Kiribati* 24 févri...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Accord international de 2001 sur le cacao (avec annexes)

...Toutefois, les frais de voyage et indemnités de subsistance peuvent être rembou... 0,6 0,9 0,6 0,72 0,02 Kenya 0,4 1,0 0,4 0,68 0,02 ...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica