kazakhstan carte

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... tels que les Etats-Unis, le Canada, le Kazakhstan, le Kirghizistan, le Tadjikistan, le Turkménistan... dans une coopération pratique à la carte et un étroit dialogue sur la sécurité. Ces dern...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route (AETR)

... la Partie contractante ayant délivré la carte. Les signes distinctifs des Parties contractantes ... 2013 33 Bulgarie 2013 34 Kazakhstan 2013 35 Lituanie 2013 36 Turquie 2013 37 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 15 mai 2007
• Unique
• Accord

• Arrêt nº 1P.581/2000 de Ire Cour de Droit Civil, 8 décembre 2000

...formé par. la République du Kazakhstan, et la société H.________, toutes deux représen...

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de personnes et entités liées à Oussama ben Laden, au groupe «Al-Qaïda» ou aux Taliban

...'identification (par exemple: numéros de carte d'identité, numéro de sécurité sociale, etc.).... Verkhubinskiy) District, Eastern Kazakhstan Region, Soviet Socialist Republic of Kazakhstan, U...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 17 mai 2011
• Unique

• Verordnung über die Sicherheit und den Gesundheitsschutz der Arbeitnehmerinnen und Arbeitnehmer bei der Verwendung von Druckgeräten (Druckgeräteverwendungsverordnung)

... 2013 33 Bulgarie 2013 34 Kazakhstan 2013 35 Lituanie 2013 36 Turquie 2013 37 ... d'appareil de contrôle (2) 2030d'une carte de conducteur 2030d'une carte d'atelier 2030d'un...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 26, 26 juin 2007
• Einzig
• Verordnung

• Politica del personale di carriera e organizzazione del servizio esterno presso il Dipartimento federale degli affari esteri. Rapporto della Commissione della gestione del Consiglio nazionale

...� dei compiti relativi a passaporti e carte d'identità67. Le attività tradizionali sono estr... (Spagna). maty (Kazakhstan, consolato generale) e Las Palmas (consolato, Spag...

• Foglio Federale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5P.374/1999 de IIe Cour de Droit Civil, 25 janvier 2000

..., en particulier, retiré à K.________ sa carte diplomatique et l'ont invité à quitter le territ... Mongolie), d'autres membres (Moldavie, Kazakhstan, Kirghizie, Ouzbékistan) n'ont en revanche émis ...

• Message complémentaire sur l'augmentation et la prolongation du IIIe crédit de programme pour la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est

... soviétique avait profondément modifié la carte politique de l'Europe de l'Est et entrainé la nai...Les réformes en Asie centrale (Kazakhstan, Kirghizistan, Tadjikistan, Turkménistan, Ouzbék...

• Feuille Fédérale num. 10, 12 mars 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur les projets pilotes en matière de vote électronique

...5.2.1.2 Cartes de légitimation 5252 . 5.2.1.3 Identification, au..., le Portugal, la Finlande, le Kazakhstan, le Canada, le Mexique, la Corée, le Venezuela, l...

• Feuille Fédérale num. 25, 27 juin 2006
• Seccion Unica

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... et comment les remplis-sent-elles? La carte de nos représentations est-elle adaptée à nos a... - accréditations multiples (Kazakhstan, Turkménistan) - a fait l'objet d'une inspection ...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica