kapok naturel

• Ordinanza sulle epizoozie (OFE)

... oléorésines (baumes, par exemple), naturelles: 10 00 2013 gomme laque 20 00 2013 gomme arabiqu...(kapok, crin végétal, crin marin, par exemple), même e...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 17, 6 mai 2003
• Singoli
• Ordinanza

• Accord complémentaire sur le commerce des produits agricoles entre la Confédération suisse et la République du Chili (avec annexes)

... FREE 1401.90.00 LAS DEMAS FREE 1402.10.00 KAPOK (MIRAGUANO DE BOMBACACEAS) FREE 1402.90.00 LAS DEM...n o 11)* 71.-- 0409. 00 00 Miel naturel 19.-- 0410. 00 00 Produits comestibles d'origine a...

• Feuille Fédérale num. 43, 4 novembre 2003
• Seccion Unica

• Accord agricole entre la Confédération suisse et les Etats-Unis du Mexique (avec annexes, appendices et déclaration commune)

... 8.-. 0409. 0000 Miel naturel 19.- ex 0000 Miel naturel, pour la mise en oeuvre ... utilisées pour le rembourrage (kapok, crin végétal, crin marin, par exemple), même e...

• Feuille Fédérale num. 20, 22 mai 2001
• Seccion Unica

• Accord agricole entre la Confédération suisse et la République du Pérou

... con soporte de otras materias, excepto «Kapok». 0 A . 0 A . 1505001000 Grasa de lana en bru... de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non déno...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Accord agricole entre la Confédération suisse et la République de Singapour (avec annexes)

... 0509. 00 00 Eponges naturelles d'origine animale. 0510. 00 00 Ambre gris, castor...(kapok, crin végétal, crin marin, par exemple), même e...

• Feuille Fédérale num. 44, 5 novembre 2002
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne modifiant l’accord entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne du 22 juillet 1972 pour ce qui concerne les dispositions applicables aux produits agricoles transformés

... 0509 Éponges naturelles d'origine animale. 0510 Ambre gris, castoréum, ...(kapok, crin végétal, crin marin, par exemple), même e...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Accord agricole entre la Confédération suisse et la République du Pérou (Annexe 3)

... con soporte de otras materias, excepto «Kapok». 0 A . 1404909090 Demás productos vegetales no... naturel; produits comestibles d'origine animale, non. dé...

• Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 2010
• Seccion Unica