jus de legumes frais

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83 documents pour jus de legumes frais

- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... " 0212000 légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux. " . ... " 0260010 haricots frais, non écossés 0.1 . " 0260020 haricots fra...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
- Unique
- Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne modifiant laccord entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne du 22 juillet 1972 pour ce qui concerne les dispositions applicables aux produits agricoles transformés
... 2004 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ... 2205 Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances a...
- Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
- Seccion Unica
- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... " 0212000 légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux. " . ... " 0260010 haricots frais, non écossés 0.1 . " 0260020 haricots fra...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
- Unique

- Accordo agricolo tra la Confederazione Svizzera e il Canada
...Taux de droit offert . 07.13 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou ...08.06 Raisins, frais ou secs. 0806.20.00 Secs En franchise En franchis...
- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... " 0200000 légumes 0.05 ". " 0401000 graines oléagineuses 0.0... 0150000 baies et petits fruits 0.1 sauf fraises, groseilles, raisins de table et raisins de cuve ....
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
- Unique
- Ordonnance du DFI sur les boissons sans alcool (en particulier thé, infusions, café, jus, sirops, limonades)
...g. jus de légumes; . h. boissons instantanées et boissons prêtes �...�canique à partir de fruits sains et mûrs, frais ou conservés par le froid, et qui présente la co...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)
... sur l'importation et l'exportation de légumes, de fruits et de plantes horticoles (OIELFP; RS 91...a. prix de la marchandise importée; . b. frais de transport et d'assurance des produits ag...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
- Unique
- Ordonnance du DFI sur les fruits, les légumes, les confitures et produits similaires
... de gingembre, dans un état préservé ou frais. . 1 RS 817.022.107 . Ordonnance du DFI sur les fr...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
- Unique
- Accord sur l'agriculture entre la Confédération suisse et le Canada
...Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés: 2013 autres: ex. ...Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré:. 2013 champign...
- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... " F légumes 0.05 autres. " F légumineuses séchées 0.05.... " M légumes 0.02 " Bentazone H pois frais, non écossés 0.5. " H pois frais, écossés ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 7 avril 2010
- Unique
- Ordonnance

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