jus de fruits recettes

• Ordonnance sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

... et l'exportation de légumes, de fruits et de plantes horticoles (OIELFP; RS 916.121.10). ... de douane sont calculés sur la base des recettes standard définies dans l'ordonnance du DFE du 7 d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...les fruits) est définie au moyen d'un critère adapté en fo... l'intégralité de ces projets avec les recettes provenant des taxes qu'il encaisse pour la délivr...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... X 0714.9090 2013 2013 autres A 08 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons ... gestion, de production et de partage des recettes, et . (viii) tout autre bien, corporel ou incorpor...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

...0811. 10 00 20 90 90 10 90 29 . Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, cong...b. les recettes des produits fabriqués, avec: 1. l'indication pr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2007
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... et l'exportation de légumes, de fruits et de plantes horticoles; RS 916.121.10 OIMAS Ordo... durable à bon compte et tirer des recettes aussi élevées que possible de la vente des produ...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... gestion, de production et de partage des recettes, et . (viii) tout autre bien, corporel ou incorpor... ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao . X . X . X . . A ...

• Feuille Fédérale num. 17, 28 avril 2009
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne modifiant l’accord entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne du 22 juillet 1972 pour ce qui concerne les dispositions applicables aux produits agricoles transformés

... ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao: . .10 - Yoghourts:. ex .10 - - aroma...Les recettes standard sont spécifiées dans l'appendice. . b) ...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'aide à la promotion des ventes de produits agricoles (Ordonnance sur la promotion des ventes de produits agricoles, OPVA)

...les recettes provenant d'activités commerciales générées pa...f. Oléagineux; . g. Légumes; . h. Fruits; . i. Jus de fruits; . j. Denrées issues de l'hor...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 4 juillet 2006
• Unique
• Ordonnance

• Partie II: Arrêté fédéral sur les moyens financiers destinés à l'agriculture pour les années 2004 à 2007

... devenus un élément essentiel des recettes des agriculteurs. Ces derniers doivent donc p... - matières premières renouvelables. - fruits (y compris contributions de reconversion) - viticu...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao:. 10 - yoghourt: ex 10 - - contenan... temps raisonnable entre, d'une part, les recettes tirées de ces redevances et des contributions év...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica