jeux olympiques 2010

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...De même, le succès des Jeux Olympiques de Vancouver a eu son importance. En ce...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4A 234/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 29 octobre 2010

Regeste Art. 190 Abs. 2 lit. a IPRG; internationale Schiedsgerichtsbarkeit; Zusammensetzung des Schiedsgerichts; Ablehnung. Die Erfordernisse der Unabhängigkeit und Unparteilichkeit der Mitglieder eines Schiedsgerichts gelten sowohl für die von den Parteien bezeichneten Schiedsrichter als auch für den Präsidenten des Schiedsgerichts (E. 3.2 und 3.3.1). Das Bundesgericht überprüft die Beachtung dieser Anforderungen, selbst wenn der Schiedsentscheid einstimmig gefällt worden ist (E. 3.3.2). Es trägt dabei den Besonderheiten der Sportschiedsgerichtsbarkeit Rechnung (E. 3.3.3). Falls sich die auf Art. 190 Abs. 2 lit. a IPRG gestützte Rüge als begründet erweist, kann das Bundesgericht selbst über die Ablehnung des betreffenden Schiedsrichters befinden (E. 3.3.4). Beurteilung der Umstände des...

... l'application du programme antidopage aux Jeux Olympiques d'Athènes, en 2004, et fournir au publ...

• Arrêté fédéral I concernant le supplément Ib au budget 2009

... le financement de la «Maison suisse» aux Jeux olympiques d'hiver de 2010 à Vancouver, Canada, e...

• Feuille Fédérale num. 26, 30 juin 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

...5. Décision 2010/613/UE de la Commission du 8 octobre 2010 portant ... des épreuves préolympiques en 2011, des jeux Olympiques ou des jeux Paralympiques en 2012 au Ro...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 17 mai 2011
• Unique

• Message concernant la Convention internationale contre le dopage dans le sport

... les pays qui souhaitent organiser des Jeux olympiques ou des championnats du monde à adhére... prévu qu'à partir du 1 er janvier 2010, seuls soient encore pris en considération ...

• Feuille Fédérale num. 39, 25 septembre 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

...37. Décision 2010/613/UE de la Commission du 8 octobre 2010 portant ... des épreuves préolympiques en 2011, des jeux Olympiques ou des jeux Paralympiques en 2012 au Ro...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 25 octobre 2011
• Unique

• Message concernant la participation de la Suisse à l'Exposition universelle 2010 de Shanghai

... of Switzerland» développé pour les Jeux olympiques d'été de Beijing en 2008 ainsi que da...

• Feuille Fédérale num. 26, 26 juin 2007
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4A 524/2009 de Ire Cour de Droit Civil, 5 mars 2010

...A.b Durant les Jeux olympiques de Beijing, qui se sont déroulés du 8...

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... de l'évolution démographique après 2010. L'assurance-invalidité (AI) contribue à garanti..., en vue de l'organisation éventuelle des Jeux olympiques d'hiver «Sion-Valais 2006», la Confé...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

... OITE) Modification du 23 décembre 2010 . L'Office vétérinaire fédéral, vu l'art. 7, a... des épreuves préolympiques en 2011, des jeux Olympiques ou des jeux Paralympiques en 2012 au Ro...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2011
• Unique