jeux de voiture

• Arrêt nº 2P.215/2000 de IIe Cour de Droit Public, 12 mars 2001

..., entreprises de nettoyages, salons de jeux, taxis indépendants, sanatorium;. - 600 fr. pour ... de transport (bus, taxis, location de voiture), salons de coiffure, garages, entreprises de cons...

• Protocole du 3 juin 1999 portant modification de la Convention relative aux transports internationaux ferroviaires (COTIF) du 9 mai 1980 (Protocole 1999)

... destinataire n'a pas retiré la lettre de voiture, ni fait valoir ses droits conformément à l'art.... le comportement statique et dynamique, les jeux et tolérances, le gabarit, les organes de rouleme...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 22 novembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 6B 61/2010 de Tribunal Fédéral, 27 juillet 2010

... occasion, alors qu'ils étaient dans sa voiture, il a manifesté son intention de lui montrer son ... a nié toute connotation sexuelle aux jeux pratiqués avec sa nièce (jugement p. 9). A propo...

• Arrêt nº 1C 477/2009 de Ire Cour de Droit Public, 17 juin 2010

... avec un garage souterrain pour sept voitures et un abri de protection civile (bâtiment B) et u... communs tels que hall d'entrée, salle de jeux, buanderie, chaufferie, abri de protection civile,...

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... une affiche publicitaire présentait une voiture avec une photo du Cervin en arrière-plan, le juge... la «Fête fédérale de lutte suisse et des jeux alpestres». Dans les deux cas, l'adjectif «féd�...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance du DDPS concernant les taxes et les émoluments perçus en échange de prestations (Tarif des taxes et des émoluments du DDPS)

... motocyclette 60.20132013 2013.60 2013 voiture jusqu2019à 1600 cm 3 5 pl. 90.20132013 1.2013201... manifestations sportives (entraînements, jeux). sans chauffage avec chauffage sans chauffage ave...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 16 février 1999
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 4C.106/2001 de Ire Cour de Droit Civil, 14 février 2002

... se trouvant dans l'entreprise les jeux livrés avec le programme standard. Il a donné l'... reprises des paquets dans le coffre de sa voiture, il n'était pas établi qu'il s'agissait de cadea...

• Arrêt nº 6P.48/2007 de Cour de Droit Pénal, 18 juin 2007

... 2001, comme il voulait s'acheter une voiture, H.________ s'est vu refuser un remboursement anti... générer des valeurs, plutôt que dans des jeux ou des paris, où les chances de gain dépendent e...

• Message concernant les contributions et les prestations de la Confédération pour le championnat d'Europe de football 2008 (EURO 2008) (candidature Autriche-Suisse)

...L'EURO est actuellement, après les Jeux olympiques et le championnat du monde de football,... plupart des personnes qui arriveront en voiture se rendront ensuite aux matches par les transports...

• Feuille Fédérale num. 13, 2 avril 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1P.290/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 15 août 2003

...Les salles de classe, l'aire de jeux pour les enfants, la bibliothèque, une salle d'ex... d'entre eux devaient se faire amener en voiture par leurs parents, la quiétude du quartier ne dev...