jeux de fille

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8 documents pour jeux de fille

- Arrêt nº 6B 61/2010 de Tribunal Fédéral, 27 juillet 2010
... a nié toute connotation sexuelle aux jeux pratiqués avec sa nièce (jugement p. 9). A propo..., mais sur la crédibilité des jeunes filles. Le père des victimes a expliqué que ses filles ...
- Arrêt nº 6B 685/2010 de Tribunal Fédéral, 4 avril 2011
...� figuraient de nombreuses photos de jeunes filles nues, y compris certains clichés de caractère po... demande d'alcool et de LSD et l'existence de jeux avec un sex-toy. De surcroît, le frottement noctu...
- Ordonnance sur l'organisation du Département fédéral de justice et police (Org DFJP)
...n n e. s. o. p e. fille: . r. s. naissance: . de naissance: . de naissance...FEDPOL CPD . le des maisons de jeux . OFAP . Autorité de contrôle en matière de lut...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 24 décembre 2008
- Unique
- Ordonnance

- Arrêt nº 6B 575/2010 de Tribunal Fédéral, 16 décembre 2010
... « chaud » et en lui demandant de faire des jeux avec la langue. Puis, alors que Y.________ criait,...Après la pénétration vaginale, la jeune fille avait tenté de fuir (arrêt de la Cour d'assises,...
- Arrêt nº 6B 753/2009 de Tribunal Fédéral, 3 décembre 2009
... de contrainte sexuelle commis sur deux fillettes, D.________, la fille de sa concubine, et F.______... actes d'ordre sexuel ou impliqué dans des jeux érotiques C.X.________, autre amie de D.________....
- Arrêt nº 2P.42/2005 de IIe Cour de Droit Public, 26 mai 2005
... jamais habité avec sa femme et sa fille, ni avant, ni après le mariage. Au printemps 1999... des cadeaux (souliers, vêtements vélo et jeux), le plus grand cadeau pour Y.________ étant la v...
- Arrêt nº 1P.453/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 9 décembre 2005
...� la demande de ses enfants, sur une place de jeux, où, l'année précédente, ceux-ci avaient fait ...� pour éviter de tomber et la main de la fillette, qui voulait se rattraper à lui, a glissé dans s...
- Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange
..., d'assortiment (y compris la composition de jeux de marchandises), de lavage, de peinture, de déco... 0604.91.10 - - - fougère de cheveux de fille (Adianthum) et. asperges du 1 er juin...
- Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
- Seccion Unica