jeux de cuisine

• Entscheid im Widerspruchsverfahren Nr. 8582

... divertissements pour enfants, cartouches de jeux pour ordinateur, disques de jeux informatiques, lo... pour jeux informatiques, livres de cuisine, motscroisés imprimés, dictionnaires, matériel...

• Bundesblatt num. 42, 16 octobre 2007
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6P.28/2004 de Cour de Droit Pénal, 26 avril 2004

... sur l'impression de quatre livres de cuisine, soit 155'000 exemplaires au prix de 2,90 DM l'uni... ainsi que sur la confection de trois jeux de duplicata de films d'impression pour un montant...

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

..., l'assortiment (y compris la composition de jeux de marchandises); . k. la simple mise en bouteille... pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appar...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Canton Aargau: uncharted waters: almost anyone who crosses Switzerland passes through Aargau to get from one part of the country to another. So why not pause for a moment in this uncharted canton?

.... Faites vos jeux draws nightly crowds to the Grand Casino Baden, on... small city restaurants prepare innovative cuisine, and castle restaurants dish up a wondrous atmosph...

• Swiss News
• Num. 2007, Avril 2007

• Arrêt nº 4A 302/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 22 septembre 2010

Regeste Art. 2 lit. d MSchG; Schutzverweigerung gegenüber der international registrierten Wort-/Bildmarke "Madonna" wegen Sittenwidrigkeit. Tatbestand der Sittenwidrigkeit bei Benutzung eines religiösen Namens oder Symbols als Marke (E. 3). Bestimmung des massgeblichen Verkehrskreises, aus dessen Sicht die Beurteilung zu erfolgen hat, und Berücksichtigung ausländischer Registrierungen des Zeichens (E. 4 und 6.3). Das Zeichen "Madonna" ist vom Markenschutz auszuschliessen, weil seine markenmässige Kommerzialisierung geeignet ist, die religiösen Gefühle der katholischen Christen im italienischsprachigen Teil der Schweiz zu verletzen (E. 5 und 6). **************************************** Regeste Art. 2 let. d LPM; refus de protection de la marque combinée au bénéfice d'un enregistrement i...

... et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes ...Klasse 28:. Jeux et jouets; articles de gymnastique et de sport non...

• Arrêt nº 2C 469/2007 de IIe Cour de Droit Public, 8 janvier 2008

...- une salle de jeux de 62 m2 au sous-sol (3 o/oo);. - un box de 27,7 m..."la surface exacte des pièces habitables, cuisine, salles de bains et cabinets de toilette, hall, ve...

• Convention du travail maritime, 2006

... la cargaison, la salle des machines, les cuisines, les magasins, les séchoirs ou les installations ... du matériel de culture physique, des jeux de table et des jeux de pont; . e) lorsque cela es...

• Feuille Fédérale num. 52, 30 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance du DDPS concernant les taxes et les émoluments perçus en échange de prestations (Tarif des taxes et des émoluments du DDPS)

... en faveur de tiers (matériel de cuisine). 4.1.8 Aux sections des sociétés de pontonnier... manifestations sportives (entraînements, jeux). sans chauffage avec chauffage sans chauffage ave...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 16 février 1999
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• Ordonnance

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

... la cargaison, la salle des machines, les cuisines, les magasins, les séchoirs ou les installations ... du matériel de culture physique, des jeux de table et des jeux de pont; . e) lorsque cela es...

• Foglio Federale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques révisé à Stockholm le 14 juillet 1967

... et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes ...Classe 28. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport n...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 8 avril 2003
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• Arrangement