japonais new york

• Protocole modifiant la Convention entre la Suisse et le Japon en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu

... lequel les lois relatives à l'impôt japonais sont en vigueur, et toute la zone située au-delà..., Luxembourg, Madrid, Mexico, Milan, New York, Paris, Seoul, Singapour, Stockholm, Sydney, To...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Message concernant la participation de la Suisse à l'Exposition universelle 2010 de Shanghai

... 25 septembre 2005 dans la préfecture japonaise d'Aichi avait pour thème «La sagesse de la natur... de cadeau de la Suisse à l'ONU à New York. Elle a réalisé un précédent projet en Chine a...

• Feuille Fédérale num. 26, 26 juin 2007
• Seccion Unica

• Rapport de politique étrangère, juin 2007

... Confédération et le Premier ministre japonais, en janvier 2007, a permis de donner le feu vert a... analyse approfondie de la situation à New York, et des propositions de mesures envisageables pour...

• Feuille Fédérale num. 30, 24 juillet 2007
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2008 à 2011

...Financé à 50 % par les institutions japonaises partenaires, ce projet a en outre permis de dével... de Nyon avant de partir pour le PS1 de New York dans le cadre de Swiss Roots. . Conclusions. La pr...

• Feuille Fédérale num. 13, 27 mars 2007
• Seccion Unica

• Protocole modifiant la convention entre la Suisse et le Japon en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu

... lequel les lois relatives à l'impôt japonais sont en vigueur, et toute la zone située au-delà..., Luxembourg, Madrid, Mexico, Milan, New York, Paris, Seoul, Singa-pour, Stockholm, Sydney, T...

• Feuille Fédérale num. 38, 28 septembre 2010
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

...(i) s'agissant du Japon, un ressortissant japonais, ou (ii) s'agissant de la Suisse: (A) un ressor... arbitrales étrangères23, faite à New York le 10 juin 1958. . 8. Le tribunal arbitral statue...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... indemnités versées au Swiss Institute New York du point de vue de leur légitimité et de la dist... et représentant légal est un Japonais (le Japon verse plus de 75 % du budget). La Suisse...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Message concernant l'octroi d'une garantie à la Banque nationale suisse dans le cadre d'un prêt au Fonds fiduciaire pour la réduction de la pauvreté et pour la croissance du Fonds monétaire international

... obligataire des Bons du Trésor japonais d'une durée de six mois,. - taux interbancaire �... auprès de la Federal Reserve Bank of New York, dans la ville de New York. Les paiements en DTS s...

• Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la Convention européenne du 4 avril 1997 pour la protection des Droits de l'Homme et de la dignité de l'être humain à l'égard des applications de la biologie et de la médecine (Convention sur les droits de l'Homme et la biomédecine) et au Protocole additionnel du 12 janvier 1998 portant interdiction du clonage d'êtres humains

... gouvernements américain, australien, japonais et canadien, ont été admis à assister aux discu... juristische Aspekte, Stuttgart, Jena und New York 1995, p. 7 ss. présenter des risques incalculable...

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...New . York: United Nations (les chiffres se réfèrent au sc�... voir dans quelle mesure les locomotives japonaise, chinoise, sud-coréenne et indienne, ainsi que qu...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica