japon voyage

• Ordonnance sur l'entrée et l'octroi de visas (OEV)

... en charge, une assurance médicale de voyage ou une autre garantie (art. 7 à 11). . Art. 3 Doc..., le Canada, les Etats-Unis d'Amérique, le Japon, Monaco ou Saint-Marin, garantissant à son titula...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 30 mars 2010
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... américain, avec la Chine, l'Inde et le Japon sur le continent asiatique ainsi qu'avec l'Afrique... des destinations appréciées des voyageurs suisses. Dans le contexte de l'adoption de l'initi...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'entrée et l'octroi de visas (OEV)

... Schengen, un Etat membre de l'EEE ou le Japon, le Canada ou les Etats-Unis d'Amérique; si, apr�... visa, ces ressortissants effectuent leur voyage de retour à partir d'un autre Etat tiers au lieu ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 23 février 2010
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 1A.3/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 3 mai 2004

Regeste Internationale Rechtshilfe in Strafsachen; Art. 1a, 2, 5, 8 und 80p IRSG. Der Republik China (Taiwan) kann Rechtshilfe gewährt werden, auch wenn dieser Staat von der Schweiz nicht anerkannt wird (E. 5). Kann die Gewährung von Rechtshilfe an Taiwan wesentliche Interessen der Schweiz im Sinne von Art. 1a IRSG beeinträchtigen- Frage offen gelassen (E. 6). Die Voraussetzung des Gegenrechts ist erfüllt (E. 7). Erfordernis der Einhaltung der Verfahrensgarantien in dem im Ausland geführten Strafverfahren (E. 8). Die Verjährung beurteilt sich nach dem im Zeitpunkt der Schlussverfügung geltenden schweizerischen Recht, im vorliegenden Fall nach Art. 73 Ziff. 1 aStGB (E. 11). **************************************** Regeste Entraide internationale en matière pénale; art. 1a, 2, 5, 8 et 8...

...En 1937 a éclaté la guerre avec le Japon, qui a pris fin par la capitulation de celui-ci, l...Au retour de ce voyage, les prévenus, officiers supérieurs chargés de ...

• Ordonnance sur l'entrée et l'octroi de visas (OEV)

... de prise en charge, une assurance-voyage ou une autre garantie (art. 7 à 11). . 3 Pour un ..., le Canada, les Etats-Unis d'Amérique, le Japon, Monaco, Saint-Marin, un Etat membre de l'AELE ou ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant la loi sur les étrangers

..., il peut en tout temps poursuivre son voyage. Une procédure particulière pour l'assigner dans..., Grèce, Inde, Iran, Islande, Italie, Japon, Liberia, Liechtenstein, Macédoine, Pays-Bas, Phi...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages e...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Accord international de 2006 sur les bois tropicaux

... qu'ils se trouvent sur le territoire du Japon, continuent d2019être régis par l'Accord de siè..., les coûts d'installation et les frais de voyage; . b) les dépenses opérationnelles essentielles ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
• Unique

• Arrêt nº 4C.205/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 21 février 2007

... cotés en bourse à Hong Kong, en Chine, au Japon, en Malaisie, à Singapour, en Corée du Sud et à....________ au demandeur X.________ lors d'un voyage à Paris, une telle visite n'ayant notoirement rie...

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... ou de sellerie; articles de voyage, sacs à. main et contenants similaires; ouvrages...

• Feuille Fédérale num. 17, 28 avril 2009
• Seccion Unica