italien facile

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56 documents pour italien facile

- Ordonnance sur la protection contre les nuisances sonores et les rayons laser lors de manifestations (Ordonnance son et laser, OSLa)
... pourvues d'un interrupteur de sécurité facile d'utilisation, qui mette immédiatement fin au ray...14, al. 1 . Ne concerne que le texte italien. . Art. 15, al. 3 . 3 L'autorité d'exécution peu...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
- Unique
- Ordonnance sur la protection contre les nuisances sonores et les rayons laser lors de manifestations (Ordonnance son et laser, OSLa)
... pourvues d'un interrupteur de sécurité facile d'utilisation, qui mette immédiatement fin au ray...14, al. 1 . Ne concerne que le texte italien. . Art. 15, al. 3 . 3 L'autorité d'exécution peu...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
- Unique
- Arrêt nº 8C 632/2007 de Ire Cour de Droit Social, 5 juin 2008
Regeste Art. 84 Abs. 2 UVG; Art. 86 VUV; Art. 9 Abs. 2 Anhang 1 FZA; Art. 7 Abs. 2 der Verordnung (EWG) Nr. 1612/68; Übergangsentschädigung. Berücksichtigung der Zeitabschnitte, während denen ein italienischer Staatsangehöriger eine gefährdende Tätigkeit bei einem Arbeitgeber in Italien ausgeübt hat, zur Erfüllung der gesetzlichen Mindestdauer von 300 Tagen bei einem der obligatorischen Unfallversicherung unterstellten Arbeitgeber. Bei Erfüllung der übrigen Anspruchsvoraussetzungen für die Zusprechung der Versicherungsleistung ist der Betrag der geschuldeten Übergangsentschädigung entsprechend dem Verhältnis zwischen der Dauer der beim UVG-unterstellten Arbeitgeber ausgeübten gefährdenden Tätigkeit und der 300-tägigen Dauer gemäss Art. 86 Abs. 1 lit. b VUV festzusetzen (E. 4). *******...

...Per contro, è evidentemente più facile per un cittadino svizzero che per una persona di c...

- Ordonnance sur la protection contre les nuisances sonores et les rayons laser lors de manifestations (Ordonnance son et laser, OSLa)
... pourvues d'un interrupteur de sécurité facile d'utilisation, qui mette immédiatement fin au ray...14, al. 1 . Ne concerne que le texte italien. . Art. 15, al. 3 . 3 L'autorité d'exécution peu...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
- Unique
- Loi fédérale sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) (Amélioration de la mise en uvre)
...c . 1bis Ne concerne que le texte italien. . 2 Ne sont pas assurés: c. les indépendants e... condition qu'ils puissent se déplacer facilement auprès de la personne prise en charge. 2026 . 3 L...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 1 novembre 2011
- Unique
- Ordonnance sur la protection contre les nuisances sonores et les rayons laser lors de manifestations (Ordonnance son et laser, OSLa)
... pourvues d'un interrupteur de sécurité facile d'utilisation, qui mette immédiatement fin au ray...14, al. 1 . Ne concerne que le texte italien. . Art. 15, al. 3 . 3 L'autorité d'exécution peu...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
- Unique
- Ordonnance sur la protection des travailleurs contre les risques liés aux microorganismes (OPTM)
... détention (cage) adapté à l'espèce et facile à décontaminer . 2013 2013 2013. V lavable . 201...1 Ne concerne que les textes allemand et italien. . 2 Ils doivent annoncer immédiatement à la per...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
- Unique
- Ordonnance sur la protection contre les nuisances sonores et les rayons laser lors de manifestations (Ordonnance son et laser, OSLa)
... pourvues d'un interrupteur de sécurité facile d'utilisation, qui mette immédiatement fin au ray...14, al. 1 . Ne concerne que le texte italien. . Art. 15, al. 3 . 3 L'autorité d'exécution peu...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
- Unique
- Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)
...Il n'en serait alors que plus facile de contourner les dispositions légales sur les ap... inspiré des versions française et italienne, ces deux langues ne sont pas concernées par la m...
- Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
- Seccion Unica
- Ordonnance sur la protection contre les nuisances sonores et les rayons laser lors de manifestations (Ordonnance son et laser, OSLa)
... pourvues d'un interrupteur de sécurité facile d'utilisation, qui mette immédiatement fin au ray...14, al. 1 . Ne concerne que le texte italien. . Art. 15, al. 3 . 3 L'autorité d'exécution peu...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
- Unique

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