italie tourisme

• Message concernant l'aide financière allouée à Suisse Tourisme de 2005 à 2009

..., dans les pays du Golfe, ainsi qu'en Italie et en France, des ressources supplémentaires en p...

• Feuille Fédérale num. 14, 13 avril 2004
• Seccion Unica

• Message sur la promotion économique pour les années 2008 à 2011

... l'aide financière accordée à Suisse Tourisme pour les années 2008 à 2011; . - projet d'arrêt... France y consacre 58 millions de francs, l'Italie 163 millions, l'Autriche 115 millions et l'Allemag...

• Feuille Fédérale num. 14, 3 avril 2007
• Seccion Unica

• Message sur l'aide financière à Suisse Tourisme de 2000 à 2004

... précisément (Suisse, USA, France, Italie, Pays-Bas et Japon), le label touristique Suisse d...

• Feuille Fédérale num. 30, 3 août 1999
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1A.145/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 18 novembre 2004

Regeste Art. 103 lit. a OG; Art. 12 JSG; Art. 10 JSV; Abschussbewilligung für einen Wolf. Das Kantonsgericht hat dem WWF die Beschwerdebefugnis zuerkannt zur Anfechtung der Abschussbewilligung für einen Wolf. Die Kantonsregierung ist nicht legitimiert, gegen diesen Entscheid Verwaltungsgerichtsbeschwerde zu erheben (E. 1). **************************************** Regeste Art. 103 let. a OJ; art. 12 LChP; art. 10 OChP; autorisation d'abattage d'un loup. Le Tribunal cantonal a admis la qualité pour agir du WWF contre l'autorisation d'abattage d'un loup. Le gouvernement cantonal n'est pas recevable à recourir par la voie du recours de droit administratif contre cet arrêt (consid. 1). **************************************** Regesto Art. 103 lett. a OG; art. 12 LCP; art. 10 OCP; autorizz...

... années des loups en provenance d'Italie et de France ont fait des incursions en Suisse et ... (agriculture, chasse, loisirs, tourisme) et de ses troupeaux. Le CLS prévoit la mise sur ...

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... e) le commerce des oiseaux d'eau; f) le tourisme; g) les mesures de réduction des dommages aux r�.... Europe du Sud-Ouest Espagne, France, Italie, Malte, Portugal, San Marin. . Europe du Sud-Est A...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Message relatif à la ratification des protocoles de la Convention sur la protection des Alpes (Convention alpine)

... paysages», «Forêts de montagne», «Tourisme», «Protection des sols», «Energie», «Transport... France, la Slovénie, Monaco, la Suisse, l'Italie ainsi que la Communauté européenne. La Suisse a ...

• Feuille Fédérale num. 15, 16 avril 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., Japon, Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du Sud, Aus... faut à cet égard aussi mentionner le tourisme (280 000 touristes suisses en Turquie par an) -, a...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2002 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... ainsi qu'entre la Suisse et l'Italie (ch. 9.2.3 et annexes);. - Accord international de..., les services financiers et le tourisme, trois secteurs qui sont précisément d'une im...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• Message relatif au nouveau régime financier

... des mesures visant à promouvoir le tourisme en Suisse. Par rapport à d'autres mesures promoti...Il atteint actuellement 10 % en Italie, 7 % en Espagne, 5,5 % en France, 16 % en Allemagn...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2003 et Messages concernant des accords économiques internationaux

...8.6 Tourisme 364 . 8.6.1 Situation économique du tourisme inte... grandes économies, dont l'Allemagne, l'Italie et les Pays-Bas, sont entrées en récession. Le p...

• Feuille Fédérale num. 5, 10 février 2004
• Seccion Unica