italie carte

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., Japon, Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du Sud, Aus... dans une coopération pratique à la carte et un étroit dialogue sur la sécurité. Ces dern...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 386/2008 de Cour de Droit Pénal, 1 juillet 2008

..., au moyen de leurres, des données de cartes bancaires de particuliers, lorsque ces derniers fo... et 12 octobre 2004 à Milan, Rescaldina (Italie), Vérone et Szekesfeherva (Hongrie) au préjudice...

• Message concernant l'initiative populaire «pour un age de l'AVS flexible»

... déjà une certaine forme de retraite à la carte (art. 39 et 40 LAVS8) depuis l'entrée en vigueur... Etats comme la Suède, la Finlande ou l'Italie ont abandonné le principe d'un âge de la retrait...

• Feuille Fédérale num. 4, 23 janvier 2007
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... la Principauté de Liechtenstein et en Italie, le Conseil fédéral a examiné la possibilité d... par exemple sur son site internet, sur ses cartes de visite ou sur son papier à lettre. L'art. 47, ...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Echange de lettres des 6 février/13 octobre 2006 entre l'Office fédéral des assurances sociales et le Ministère italien de la santé concernant l'octroi des prestations médicales en Suisse en faveur des citoyens de la commune de Campione d'Italia et le remboursement des créances en matière de soins

... base du formulaire E112 et leur remet une carte en même temps que la confirmation de leur enregis...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 24 juillet 2007
• Unique
• Echange

• Message concernant la loi sur les étrangers

...-Bretagne, Grèce, Inde, Iran, Islande, Italie, Japon, Liberia, Liechtenstein, Macédoine, Pays-B... le passage de la frontière (passeport, carte d'identité, etc.). Cette disposition confirme en ...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1B 235/2009 de Ire Cour de Droit Public, 25 septembre 2009

... liberté, A.________ remettra ses papiers (carte d'identité et passeport) à l'autorité. d) A.___...Il se fonde sur la nationalité italienne du recourant, qui "maîtrise parfaitement sa langu...

• Arrêt nº 2A.620/2004 de IIe Cour de Droit Public, 16 septembre 2005

... des remontées mécaniques du versant italien de B.________, une autre partie étant exploitée ...Chacune de ces sociétés émet des cartes journalières et des abonnements internationaux, p...

• Message concernant la loi fédérale sur les documents d'identité des ressortissants suisses

...�gle l'établissement des passeports et des cartes d'identité. En outre, elle a pour but d'empêcher..., de la Belgique, de la Suède, de l'Italie et des Etats-Unis ont fait l'objet d'une analyse. ...

• Feuille Fédérale num. 36, 12 septembre 2000
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 841/2008 de Tribunal Fédéral, 26 décembre 2008

...B.a A.________, ressortissant italien né en 1933, a été sous tutelle depuis février ... ouvert à ce nom en 1989 au moyen d'une carte d'identité falsifiée en se réservant un pouvoir...