Isolation thermique

• Arrêt nº 4A 196/2011 de Ire Cour de Droit Civil, 4 juillet 2011

... un manque d'étanchéité, et l'isolation thermique n'a pas non plus été conçue ni mise e...

• Ordonnance sur la taxe sur le CO2 (Ordonnance sur le CO2)

... l'électricité dans des installations thermiques; . c. pour faire fonctionner des installations de ... des mesures visant à améliorer l'isolation thermique de l'enveloppe des bâtiments d'hab...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 23 mars 2010
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 2D 34/2009 de IIe Cour de Droit Public, 10 août 2009

... pour non-conformité aux exigences thermiques de l'appel d'offres. Le contrat d'entreprise entre... elle avait procédé à des tests sur l'isolation thermique des portes standard qu'elle produisait q...

• Loi fédérale sur les produits de constructions (LPCo). Normes techniques pour les produits de construction

... sodo-calcique de sécurité trempé thermiquement - Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme de ...13950:. 2005 Complexes d'isolation thermique/acoustique en plaques de plâtre - Défi...

• Feuille Fédérale num. 51, 27 décembre 2006
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4D 76/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 5 octobre 2010

... exécuté des travaux de gypserie et d'isolation thermique sur une villa que les époux H.X._______...

• Arrêt nº 5C.154/2006 de IIe Cour de Droit Civil, 29 novembre 2006

..., notamment, sur les plafonds; une isolation thermique a été posée entre les solives. Sous c...

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

... ayant un coefficient de dilatation thermique inférieur ou égal à 10- 6 K- 1 à 20 °C (p. e...Elle a pour fonction d'assurer l'isolation thermique des équipements décrits plus haut. . ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Arrêt nº 5P.261/2006 de IIe Cour de Droit Civil, 29 novembre 2006

..., notamment, sur les plafonds; une isolation thermique a été posée entre les solives. Sous c...

• Arrêt nº 1C 387/2008 de Ire Cour de Droit Public, 21 janvier 2009

... également valable pour les couches d'isolation thermique et les autres couches des toits. [..]. 4...

• Décision no 1/2008 du comité institué dans le cadre de l'accord relatif à la reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation de la conformité conclu entre la Communauté européenne et la Confédération suisse concernant l'inclusion dans l'annexe 1 d'un nouveau chapitre 16 sur les produits de construction

... en matière de produits isolants thermiques, géotextiles, installations fixes de lutte contre... les systèmes/kits mixtes pour l'isolation thermique externe avec enduit (ETICS) (JO L 229 du...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 13 janvier 2009
• Unique
• Decision