islande voyage

• Ordonnance sur le système central d'information sur les visas (Ordonnance VIS, OVIS)

... enfants, ou du groupe avec lequel elle a voyagé, pour autant que les données relatives à la dema... Confédération suisse, la République d'Islande et le Royaume de Norvège sur la mise en 0153uvre,...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 35, 30 août 2011
• Unique

• Protocole entre la Confédération suisse, l'Union européenne, la Communauté européenne, et la Principauté de Liechtenstein sur l'adhésion de la Principauté de Liechtenstein à l'accord entre la Confédération suisse, l'Union européenne et la Communauté européenne sur l'association de la Confédération suisse à la mise en œuvre, à l'application et au développement de l'acquis de Schengen

... l'Union européenne avec la République d'Islande et le Royaume de Norvège2, ces deux Etats ont ét... dans les passeports et les documents de voyage délivrés par les Etats membres (JO L 385 du 29....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 12 avril 2011
• Unique

• Message concernant la loi sur les étrangers

..., il peut en tout temps poursuivre son voyage. Une procédure particulière pour l'assigner dans..., Grande-Bretagne, Grèce, Inde, Iran, Islande, Italie, Japon, Liberia, Liechtenstein, Macédoine...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... d'adhésion dans le cas de l'Islande, durement malmenée par la crise économique et fi... des destinations appréciées des voyageurs suisses. Dans le contexte de l'adoption de l'initi...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur les étrangers (LEtr) (Compléments apportés dans le cadre de la mise en œuvre des accords d'association à Schengen et à Dublin)

... Confédération suisse, la République d'Islande et le Royaume de Norvège sur la mise en 0153uvre,...b. le numéro et le type du document de voyage utilisé; . c. l'aéroport de destination en Suiss...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Loi

• Ordonnance sur l'entrée et l'octroi de visas (OEV)

... de prise en charge, une assurance-voyage ou une autre garantie (art. 7 à 11). . 3 Pour un ... Confédération suisse, la République d'Islande et le Royaume de Norvège sur la mise en 0153uvre,...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

...La République d'Islande, la Principauté de Liechtenstein, le Royaume de N... dans les bagages personnels des voyageurs, pour autant qu'il s'agisse d'importations dépour...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Ordonnance portant adaptation d'ordonnances du domaine des étrangers et de l'asile en raison de la mise en vigueur des accords d'association à Schengen et à Dublin

... Confédération suisse, la République d'Islande et le Royaume de Norvège sur la mise en 0153uvre,... et enseignants-accompagnateurs pour un voyage à des fins d'études ou de formation; . e. cherch...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la coopération opérationnelle avec les autres Etats Schengen en vue de la protection des frontières extérieures de l'espace Schengen (OCOFE)

..., dont fait également partie le temps de voyage nécessaire. . 3 Chaque période de quatre semaine... Confédération suisse, la République d'Islande et le Royaume de Norvège sur la mise en 0153uvre,...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 15 septembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Arrêté fédéral portant approbation des accords bilatéraux d'association à Schengen et à Dublin et des modifications législatives qui en découlent

... Confédération suisse, la République d'Islande et le Royaume de Norvège sur la mise en oeuvre, l... les personnes disposant des documents de voyage requis lors du transit, de l'entrée en Suisse ou ...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica