irrigation agricole

• Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils technique (LSIT)

...EN 609-1 Matériel agricole et forestier - Sécurité des fendeuses de bûches... agricole et forestier - Enrouleurs d'irrigation -. Sécurité 99/C 165/04 EN 909 Matériel agricol...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 1999
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT). Normes techniques pour les machines

... 2009/C 309/02. EN 690 + A1 Matériel agricole - Epandeurs de fumier - Sécurité 2009/C 309/02 E... agricole et forestier - Enrouleurs d'irrigation - . Sécurité 2009/C 309/02 EN 909 + A1 Matéri...

• Feuille Fédérale num. 2, 19 janvier 2010
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 348/2007 de Ire Cour de Droit Civil, 21 décembre 2007

...Elle ne serait pas ouverte au trafic agricole ni cycliste (trafic non mixte). Le projet routier ... pour les réseaux de drainage et d'irrigation, et sans point de passage entre ces deux parties. ...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... Groupe consultatif pour la recherche agricole internationale . (Consultative Group on Internatio..., notamment l'agriculture basée sur l'irrigation, fait de l'eau l'une des bases essentielles de la ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... l'innovation agricole dans les pays d'Amérique centrale,. conclu le 30... Le financement de systèmes d'irrigation sera la principale source d'amélioration de la...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance relative à l'étude de l'impact sur l'environnement (OEIE)

...�liorations foncières générales avec irrigation ou drainage de terres agricoles d'une superficie s...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 14 octobre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... gestion de l'eau utilisée à des fins agricoles au Kirghizistan, . au Tadjikistan et en Ouzbékis... visant à améliorer les systèmes d'irrigation, la gestion des ressources d'eau et l'approvisionn...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Demandes d'octroi de permis concernant la durée du travail

...- 09-14115 / 110802 . Crédit Agricole (Suisse) SA, 1010 Lausanne. département informat... Nettoyage-décontamination, Ligne IGV (Irrigation Grands Volumes). horaire d'exploitation indispens...

• Feuille Fédérale num. 16, 21 avril 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5C.137/2004 de IIe Cour de Droit Civil, 17 mars 2005

... à l'accomplissement des travaux agricoles usuels au sud de leur ferme, étant précisé que ... de pacage, d'affouage, d'abreuvage, d'irrigation et autres semblables, ont, sauf disposition spéci...

• Ordonnance du DDPS concernant les taxes et les émoluments perçus en échange de prestations (Tarif des taxes et des émoluments du DDPS)

... 90.20132013 4.20 2013 tracteur agricole 90.20132013 42.20132013 2013 véhicule agricole 2�... 60.20132013 50.20132013 2013 pompe d'irrigation et de drainage 12.20132013 25.20132013 2013 tuyaux...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 16 février 1999
• Unique
• Ordonnance