irlande voyage

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67 documents pour irlande voyage

- Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord relatif à la réadmission de personnes présentes sans autorisation
... requise si la poursuite de leur voyage ne peut être assurée. . (4) Nonobstant l'autoris...
- Rapport sur la politique extérieure 2010
...-mark, Espagne, Finlande, France, Grèce, Irlande, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Roumanie... des destinations appréciées des voyageurs suisses. Dans le contexte de l'adoption de l'initi...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Protocole entre la Confédération suisse, l'Union européenne, la Communauté européenne, et la Principauté de Liechtenstein sur l'adhésion de la Principauté de Liechtenstein à l'accord entre la Confédération suisse, l'Union européenne et la Communauté européenne sur l'association de la Confédération suisse à la mise en uvre, à l'application et au développement de l'acquis de Schengen
...considérant que l'Irlande et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande ... dans les passeports et les documents de voyage délivrés par les Etats membres (JO L 385 du 29....
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 12 avril 2011
- Unique

- Message relatif à l'arrêté fédéral portant approbation et mise en uvre de l'échange de notes entre la Suisse et l'Union européenne concernant le Règlement (CE) 2252/2004 relatif aux passeports biométriques et aux documents de voyage (Développement de l'Acquis de Schengen)
... remarquer que la Grande-Bretagne et l'Irlande ne participent pas au règlement de la CE sur les ...
- Feuille Fédérale num. 29, 17 juillet 2007
- Seccion Unica
- Règlement sanitaire international (2005)
... du mouvement international des voyageurs, bagages, cargaisons, conteneurs, moyens de transp... Iran 15 juin 2007 Iraq 15 juin 2007 Irlande 15 juin 2007 Islande 15 juin 2007 Israël 15...
- Règlement (CE) no 883/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale. Modifié par: Règlement (CE) no 988/2009 du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 (JO L 284 du 30.10.2009, p. 43). Adapté selon l'annexe II à l'accord sur la libre circulation des per-sonnes entre la Communauté européenne et ses Etats mem-bres d'une part, et la Suisse d'autre part
... (concernant la couverture des frais de voyage supplémentaires en cas de maladie durant un séjo...Règlement (CE) no 883/2004 RO 2012 . Irlande 2013 Royaume-Uni . Art. 19, par. 2, de l'accord du...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 15 mai 2012
- Unique
- Règlement (CE) no 987/2009 du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 fixant les modalités d'application du règlement (CE) no 883/2004 portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale
.... C. Prise en charge des frais de voyage et de séjour dans le contexte de soins programmé.... Belgique 2013 Irlande . L'échange de lettres du 19 mai 1981 et du 28 ju...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 30 mai 2012
- Unique
- Règlement (CE) no 883/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale. Modifié par: Règlement (CE) no 988/2009 du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 (JO L 284 du 30.10.2009, p. 43). Adapté selon l'annexe II à l'accord sur la libre circulation des per-sonnes entre la Communauté européenne et ses Etats mem-bres d'une part, et la Suisse d'autre part
... (concernant la couverture des frais de voyage supplémentaires en cas de maladie durant un séjo...Règlement (CE) no 883/2004 RO 2012 . Irlande 2013 Royaume-Uni . Art. 19, par. 2, de l'accord du...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 15 mai 2012
- Unique
- Convention concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (Convention de Lugano, CL)
... reconnaissance d'une décision rendue en Irlande ou au Royaume-Uni et dont l'exécution est susp... qui, pour un prix forfaitaire, combinent voyage et hébergement. . 5615 . Compétence judiciaire, ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2010
- Unique
- Accord entre la Confédération suisse d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (avec annexes, prot. et acte final)
... d'Espagne, la République française, l'Irlande, la République italienne, le Grand-Duché de Luxe... sur le transport de marchandises et de voyageurs par rail et route. - accord relatif aux échanges ...
- Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
- Seccion Unica

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