irlande du nord et du sud

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

...Afrique du Nord Algérie, Egypte, Jamahiriya arabe libyenne, Maroc...Irlande, Islande, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Royaume-...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... l'Afrique du Nord 1024 . 2.6 Politique à l'égard de l'Afrique subs...-mark, Espagne, Finlande, France, Grèce, Irlande, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Roumanie...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Echange de lettres des 9/26 janvier 1996 entre la Suisse et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord concernant l'extension du champ d'application de la Convention européenne d'extradition du 13 décembre 1957 à un certain nombre de territoires pour lesquels le Royaume-Uni assure les relations internationales

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 15 septembre 1998
• Unique
• Echange

• Convention d'Union de Paris pour la protection de la propriété industrielle, réviséeà Stockholm le 14 juillet 1967

...) 28 octobre 1974 A 31 janvier 1975 Corée (Nord) 7 mars 1980 A 10 juin 1980 Costa Rica 28 juille... Iraq* 21 octobre 1975 A 24 janvier 1976 Irlande 27 mars 1968 26 avril 19703. Islande 28 septembre ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 5 août 2003
• Unique
• Convention

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... le tronçon (en particulier dans le trafic nord-sud). . Ainsi, les prix des sillons actuels dépen...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Décision No 4/2004 du Comité mixte de l'agriculture institué par l'accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse relatif aux échanges de produits agricoles concernant les modifications des appendices de l'annexe 6

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 18 janvier 2005
• Unique
• Décision

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... pakistanais de la province limitrophe du Nord-Ouest (N.W.F.P), représenté par le Département ....3 Protocole d'accord entre la Suisse et l'Irlande dans le domaine de la collaboration en matière d'...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

... convention: Belgique, Dane-mark, Grèce, Irlande, Luxembourg, Pays-Bas et Suède. . La Suisse assu...-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord de participer à certaines dispositions de l'acqui...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Accord international de 2006 sur les bois tropicaux

...* Estonie Finlande* France* Grèce* Irlande* Italie* Lituanie Luxembourg* Pays-Bas* Pologne Po...-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord* Slovaquie Suède* . Egypte* . Etats-Unis d'Améri...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
• Unique

• Convention concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (Convention de Lugano, CL)

... reconnaissance d'une décision rendue en Irlande ou au Royaume-Uni et dont l'exécution est susp... Pays de Galles, en Ecosse ou en Irlande du Nord, après avoir été enregistrées en vue de leur e...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2010
• Unique