irlande du nord conflit

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... bons offices, par la médiation dans les conflits, par la prévention des conflits, par la lutte con... l'Afrique du Nord 1024 . 2.6 Politique à l'égard de l'Afrique subs...-mark, Espagne, Finlande, France, Grèce, Irlande, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Roumanie...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à l'initiative populaire «contre la construction de minarets»

... devait entrer en vigueur, il entrerait en conflit avec les normes internationales relatives aux droi... 110 Considérons par ex. le conflit d'Irlande du Nord, qui a vu s'affronter dans des combats san...

• Feuille Fédérale num. 37, 16 septembre 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 625/2008 de IIe Cour de Droit Public, 30 janvier 2009

... et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord en vue d'éviter les doubles impositions e... régit du reste également les règles de conflit posées en matière d'interdiction de double impos...

• La neutralité à l'épreuve de la crise en Irak

. La neutralité à l'épreuve du conflit en Irak . Synthèse de la pratique suisse de la ne... déclare que l'Irak, l'Iran et la Corée du Nord constituent un «axe du Mal». . 12 septembre 2002... du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord auprès de l'Organisation des Nations Unie...

• Feuille Fédérale num. 49, 13 décembre 2005
• Seccion Unica

• Déclaration de certains gouvernements européens sur la phase de production des lanceurs Ariane

..., de la République française, de l'Irlande, de la République italienne, du Royaume de Norv�...-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord, du Royaume de Suède, de la Confédération suiss... à des options gratuites; en cas de conflit de priorité entre l'Agence et un Participant, l'A...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2007
• Unique
• Déclaration

• Message concernant l'ouverture d'un crédit-cadre pour des mesures de gestion civile des conflits et de promotion des droits de l'homme

... très hétérogène et le conflit entre le Nord et le Sud est militarisé depuis des générations... à ses membres (Canada, Norvège, Irlande, Pays-Bas, Autriche, Slovénie, Grèce, Mali, J...

• Feuille Fédérale num. 51, 24 décembre 2002
• Seccion Unica

• Message concernant l'approbation d'un Protocole modifiant la Convention contre les doubles impositions entre la Suisse et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord

...'une manière générale à prévenir tout conflit fiscal qui serait préjudiciable aux contribuables...

• Feuille Fédérale num. 3, 26 janvier 2010
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de mesures de promotion civile de la paix et de renforcement des droits de l'homme

....3178 Promotion de la paix et gestion des conflits (E 30.9.03, . Commission de la politique de sécur... dans le long processus de paix entre le Nord et le Sud du Soudan. La Suisse a été choisie com...Costa Rica, la Grèce, l'Irlande, la Jordanie, le Mali, la Norvège, les Pays-Bas, ...

• Feuille Fédérale num. 28, 10 juillet 2007
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... de solutions à des problèmes ou conflits internationaux. . Mesure(s) nécessaire(s): Aucune... le tronçon (en particulier dans le trafic nord-sud). . Ainsi, les prix des sillons actuels dépen...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... pakistanais de la province limitrophe du Nord-Ouest (N.W.F.P), représenté par le Département ....3 Protocole d'accord entre la Suisse et l'Irlande dans le domaine de la collaboration en matière d'... d'une catastrophe naturelle ou d'un conflit armé». . L'aide humanitaire de la Confédératio...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica