iode 131

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... 2 O Poissons d'ornement 2013 2013 2013 2013 E 131 1 l Bleu patenté V Sel calcique de l'acide m-hydr...1 2 3 4 5 6 7 8 . E 2 3 b Iode 2013 I Iodate de calcium, hexahydraté Ca(IO 3 ) ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 4A 551/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 2 décembre 2010

... les règles sur la garantie des défauts (ATF 131 III 145 consid. 3 p. 147). 2.3 Lorsqu'il allègue ... bactériologique et présentant des traces d'iode. En concluant que la qualité de l'eau n'était pa...

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la Principauté de Liechtenstein concernant la collaboration dans le domaine de la radioprotection

... 128 à 131 . ORaP) . 7. Collaboration pour les autorisations ... de l'approvisionnement en comprimés d'iode de la population de la Principauté de Liechtenste...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2010
• Unique

• Arrêt nº 6P.85/2006 de Cour de Droit Pénal, 2 juin 2006

... soit arbitraire dans son résultat (ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 17... arbitraire que la ouate, la teinture d'iode, les gants, le talc et la photographie de deux mal...

• Ordonnance du DFI sur les cosmétiques (OCos)

... CAS 131657-78-8) . Cosmétiques . 4-Chloro-m -crésol; . 4-C...152. Inproquone* 213. Iode élémentaire et composés iodés, à l'exception ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
• Unique

• Arrêt nº K 172/04 de IIe Cour de Droit Social, 13 mars 2006

... une curiethérapie par implants permanents d'iode 125 pour le carcinome la prostate) était ou non �...art. 47 LSA; ATF 131 V 274 consid. 2 et les références). Le fait que ...

• Arrêt nº 6B 206/2007 de Cour de Droit Pénal, 30 août 2007

... sa motivation mais dans son résultat (ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 17... par l'intimé était un tampon imbibé d'iode, introduit dans le vagin au moyen d'une pince, au ...

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...3 . l . 1 . Caté- gorie . 2 . E 131 . 2956 . 1 . RO 2009 . Autres dispositions . seule...Iodate. Iodure de . 5 . Elément . Iode 2013 I . Cobalt 2013 Co . 4 . Groupe fonction- nel...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les cosmétiques (OCos)

... CAS 131657-78-8) et ses sels . hénol . y l-3 p. Chlorhydrate...152. Inproquone* 213. Iode élémentaire et composés iodés, à l'exception ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance