investissement quebec

• Rapport sur le vote électronique: Chances, risques et faisabilité

... cette solution présuppose des investissements coûteux et la mise sur pied d'une organisation co...Office de la langue française (Québec):. «Le grand dictionnaire terminologique», en l...

• Feuille Fédérale num. 5, 5 février 2002
• Seccion Unica

• Rapport 2006 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

... suisse pour faciliter les investissements SRG SSR Société suisse de radiodiffusion et tél... de l'environnement de la Francophonie à Québec. . - Association européenne de libre-échange (AE...

• Feuille Fédérale num. 19, 8 mai 2007
• Seccion Unica

• Message relatif au code de procédure civile suisse (CPC)

... la disproportion frappante entre l'investissement que requiert la conduite d'une procédure et son r... familiale entrée en vigueur au Québec en 1997, intégrée dans la procédure civile cana...

• Feuille Fédérale num. 37, 19 septembre 2006
• Seccion Unica

• Rapport relatif à l'évaluation de l'efficacité de la loi sur l'égalité en exécution de la motion Vreni Hubmann 02.3142, transmise par le Conseil national sous forme de postulat le 21 juin 2002

... directe auprès des salariés; l'investissement tant financier qu'organisationnel aurait été tro... provinces canadiennes de l'Ontario et de Québec, toutes les entreprises de plus de 200 collaborate...

• Feuille Fédérale num. 12, 28 mars 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

..., etc.) dépassent souvent les investissements des agences étatiques ou multilatérales. Le dial... du Comité du patrimoine mondial, à Québec, début juillet 2008, qui a vu l'inscription au pa...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant l'approbation et l'exécution de la Convention de La Haye relative à la loi applicable au trust et à sa reconnaissance

..., tels que l'Ecosse, l'Afrique du Sud, le Québec, la Louisiane, les îles anglo-normandes, Malte et... ou d'autres sociétés d'investissement dont le siège se trouve à l'étranger. . La loi ...

• Feuille Fédérale num. 2, 17 janvier 2006
• Seccion Unica

• Les trois «Tests PME» de la Confédération: connus? utilisés? efficaces? Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national

... statistiques (proportion de l'investissement, des exportations, etc.) sont difficiles à dégag...) qu'au niveau infranational (Québec, Queensland), des entités ont développé leurs p...

• Feuille Fédérale num. 12, 28 mars 2006
• Seccion Unica

• Message concernant la révision du code civil suisse (Protection de l'adulte, droit des personnes et droit de la filiation)

...Le précurseur en ce domaine est le Québec, qui a adopté en 1990, avec un énorme succès, l... complexes, qui ne demandent pas un investissement important en temps. Si, dans ce type de cas, l'aut...

• Feuille Fédérale num. 36, 12 septembre 2006
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